Bull. civ. Bulletin des arrêts de la Cour de cassation : Chambres civilesCass. crim.Chambre cirminelle de la Cour de cassationCass. soc.Chambre sociale de la Cour de cassationCJUE Cour de justice de l'Union européenne, anciennement dénommée Cour de justice des Communautés européennesCP Congé(s) payé(s)CSE Comité social et économiqueC. trav. Code du travailDreets Direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidaritésDr. ouvrier Revue Le Droit ouvrier - Confédération générale du travailDr. social Revue de droit social - DallozHCR Convention collective des hôtels, cafés et restaurantsHS Heures supplémentairesIT Inspection du travailJCP S Juris-Classeur périodique (La Semaine Juridique), édition sociale - LexisNexisNb Nota beneQVCT Qualité de vie et des conditions de travailRATP Régie autonome des transports parisiensRCE Repos compensateur équivalentRDT Revue de droit du travail - DallozRJS Revue de jurisprudence sociale - Editions Francis LefebvreSNCF Société nationale des chemins de fer françaisTTE Temps de travail effectifVRP Voyageur représentant placierDossiers :« Congés payés », Dr. social 2024, p. 150 ; « Le nouveau droit à congés payés des salariés "malades" », Dr. social 2024, p. 580. P.-H. Antonmattei, « Temps de trajet : il ne manquait plus d’une intervention législative », Dr. social 2005, p. 410.J. Barthélémy, « La notion de temps de travail, son évolution et sa déclinaison », JCP S 2005, 1276 ; « Droit de la durée du travail : la tendance à la contractualisation », Dr. social 2003, p. 25 ; « Le temps de travail des cadres », JCP E 1997, 662.J. Barthélémy et G. Cette, « Vers une approche plus qualitative de la durée du travail », Dr. social 2015, p. 47.B. Boubli, « La nullité de la clause de forfait en jours dans le contrat de travail », JCP S 2016, 1073.O.-L. Bouvier, « La notion de temps de travail effectif : Évolutions en droit interne et en droit communautaire », RJS 2005, p. 751.F. Canut, « Temps de travail : le nouvel ordonnancement juridique », Dr. social 2010, p. 379.J.-B. Cottin, « Calcul des heures supplémentaires après la loi du 20 août 2008 », JCP S 2009, 1002.M. d’Allende, « Réforme du repos dominical », JCP S 2009, 1385.Ch. Devys, « Le régime juridique des horaires d’équivalence », Dr. social 2006, p. 1096.A. Fabre, « Le temps de travail, à la découverte du nouveau code », RDT 2008, p. 73.F. Favennec-Héry, « Mutations dans le droit de la durée du travail », Dr. social 2003, p. 33 ; « Vers l’autorèglementation du temps de travail dans l’entreprise », Dr. social 2005, p. 794 ; « Réforme du temps de travail », JCP S 2008, 1461 ; « Faut-il abroger la durée légale du travail ? », RDT 2008, p. 282 ; « La négociation collective dans le droit de la durée du travail », Dr. social 2016, p. 892.J.-M. Gasser, « La preuve des heures supplémentaires », RJS 2005, p. 175.M. Grévy, « Où en est le temps de travail ? », Dr. ouvrier 2009, p. 193.M. Joste, « Conventions de forfaits en jours sur l’année et les durées maximales de travail », JCP S 2015, 1122.J.-Ph. Lhernould, « Le temps de travail en quête de nouveaux repères », RJS 2004, p. 871 ; « Le régime des équivalences plie devant la CJCE mais ne rompt pas », RJS 2006, p. 89.P. Lokiec, « La preuve des heures supplémentaires », Dr. social 2024, p. 621. A. Lyon-Caen, « Le forfait en jours ou les épices du pluralisme », Dr. ouvrier 2012, p. 171.P. Lyon-Caen, « Astreintes et temps de repos », RJS 2002, p. 995.M. Morand, « Les déplacements professionnels après la loi de cohésion sociale », RJS 4/05, p. 247 ; « La face cachée du régime d’équivalence », JCP S 2008, 1162 ; « Les forfaits jours et la charte sociale européenne », JCP S 2011, 1225 ; « Les cadres dirigeants et le temps de travail », RJS 2012, p. 347 ; « Les forfaits-jours et la charte sociale européenne », JCP S 2011, 1225.V. Pontif, « Les rythmes de travail », RDT 2012, p. 208.J.-E. Ray, « Les astreintes, un temps de troisième type », Dr. social 1999, p. 250 ; « Temps professionnels et temps personnels », Dr. social 2004, p. 58.A. Sauret, « Pénélope et les 35 heures », JCP S 2011, 45.A. Supiot, « Temps de travail : pour une concordance des temps », Dr. social 1995, p. 947.M. Véricel, « Une nouvelle architecture des règles en matière de temps de travail », RDT 2016, p. 824.P. Waquet, « Le temps de repos », Dr. social 2000, p. 288.
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