La durée du travail
- Section 1. Le temps de travail
- §1. Identification du temps de travail
- A. Le temps de travail effectif
- 1. La définition
- 2. Les distinctions
- a. Temps de pause et temps de repas
- b. Temps d’habillage et de douche
- c. Temps de trajet
- d. Astreintes
- B. L’encadrement du temps de travail
- 1. Les limitations de durée
- a. Durée hebdomadaire
- 1° La durée légale
- 2° La durée maximale
- b. Durée journalière
- 2. L’accomplissement d’heures supplémentaires
- §2. Organisation du temps de travail
- A. Temps de travail aménagés
- 1. Répartition sur la semaine ou sur plusieurs semaines
- 2. Récupérations
- B. Temps de travail individualisés
- 1. Mise en place
- 2. Contrôle
- C. Temps de travail spéciaux
- 1. Travail de nuit
- 2. Travail en équipes
- 3. Travail intermittent
- Section 2. Les temps de repos
- §1. Les repos quotidien et hebdomadaire
- A. Le repos quotidien
- B. Le repos hebdomadaire
- §2. Les jours fériés
- §3. Les congés payés