ATMP Accidents du travail et maladies professionnellesCass. soc.Chambre sociale de la Cour de cassationC. trav. Code du travailDr. ouvrier Revue Le Droit ouvrier - Confédération générale du travailDr. social Revue de droit social - DallozJCP S Juris-Classeur périodique (La Semaine Juridique), édition sociale - LexisNexisLRAR Lettre recommandée avec accusé de réceptionNb Nota beneRDSS Revue de droit sanitaire et social - DallozRDT Revue de droit du travail - DallozRJS Revue de jurisprudence sociale - Editions Francis LefebvreS. Bourgeot, « État de santé du salarié et licenciement », RJS 12/1998, p. 869.S. Bourgeot et J.-Y. Frouin, « Maladie et inaptitude du salarié », RJS 1/2000, p. 3.R. Dalmasso, « Les trois âges de l’activité partielle », Dr. social 2020, p. 612.J. Daniel, « Le recours au chômage partiel », JCP S 2009, 1121 ; « L’indemnisation du chômage partiel », JCP S 2009, 1132.A. Fabre, « Le chômage partiel ne connaît pas la crise ! Retour sur une réforme au long cours », RDT 2012, p. 286.J.-Y. Frouin, « La rupture pour inaptitude », Dr. social 2012, p. 22.A. Gardin, « Maternité et rupture du contrat de travail », RJS 2017, p. 275.F. Géa, « L’activité réduite pour le maintien de l’emploi », RDT 2020, p. 471.F. Héas, « Le droit du reclassement du salarié en cas de restructuration de l’entreprise ou d’altération de sa santé », Dr. ouvrier 2007, p. 452.E. Jeansen, « Avis d’inaptitude », JCP S 2016, 1318.P. Lokiec, « Chômage partiel : pour une autre approche », Dr. social 2009, p. 399.L. Millet, « Accident du travail : de l’accident survenu sous la subordination de l’employeur à l’accident survenu par le fait du travail », Dr. social 2007, p. 836.J. Pélissier, « Réflexions à propos de la suspension du contrat de travail », Études de droit du travail offertes à A. Brun, 1974, p. 427.S. Rioche, « L'inaptitude des salariés », JCP S 2024, 1321. J. Savatier, « La durée de la suspension du contrat de travail pour raisons de santé », Dr. social 2005, p. 546.S. Tournaux, « Activité partielle en période de crise : rupture ou continuité ? », RDSS 2020, p. 954.P.-Y. Verkindt, « Inaptitude physique et obligation de reclassement », JCP S 2008, 1650 ; « Le licenciement pour inaptitude médicale », Dr. social 2008, p. 941.
Bibliographie
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