anc. AncienATMP Accidents du travail et maladies professionnellesCass. ass. plén.Assemblée plénière de la Cour de cassationCass. soc.Chambre sociale de la Cour de cassationC. civil Code civilCDD Contrat de travail à durée déterminéeCDI Contrat de travail à durée indéterminéeCJCE Cour de justice des Communautés européennes, nouvellement dénommée Cour de justice de l'Union européenneCJUE Cour de justice de l'Union européenne, anciennement dénommée Cour de justice des Communautés européennesC. trav. Code du travailD. Recueil DallozDr. social Revue de droit social - DallozDr. ouvrier Revue Le Droit ouvrier - Confédération générale du travailJCP S Juris-Classeur périodique (La Semaine Juridique), édition sociale - LexisNexisNb Nota benenouv. NouveauPSE Plan de sauvegarde de l'emploiRDT Revue de droit du travail - DallozRJS Revue de jurisprudence sociale - Editions Francis LefebvreM.-C. Amauger-Lattes, « Modification du contrat et droit disciplinaire », Dr. social 1998, p. 120.P.-H. Antonmattei, « Les éléments du contrat de travail », Dr. social 1999, p. 330.S. Béal et A. Ferreira, « La modification temporaire du lieu de travail », JCP S 2010, 1366.P. Bouaziz et I. Goulet, « A propos de la modification du lieu de travail et de la clause de mobilité », Dr. social 2005, p. 634.F. Canut, « Le secteur géographique », Dr. social 1991, p. 923.J.-F. Cesaro, « La notion de transfert d’entreprise », Dr. social 2005, p. 718.Y. Chagny et P. Rodière, « Faut-il reconnaître au salarié la faculté de refuser le transfert de son contrat de travail ? », RDT 2007, p. 216.G. Couturier, « Pot-pourri autour des modifications du contrat de travail », Dr. social 1998, p. 878.S. Darmaisin, « Le concept de transfert d’entreprise », Dr. social 1999, p. 343.F. Favennec-Héry, « Modification du contrat de travail : le glissement de l’objectif vers le subjectif », RJS 2003, p. 459.H.-K. Gaba, « Obligations familiales impérieuses et mise en œuvre du contrat de travail », RJS 2009, p. 3.F. Gaudu, « Entre concentration économique et externalisation : les nouvelles frontières de l’entreprise », Dr. social 2001, p. 471.A. Jeammaud, « Les polyvalences du contrat de travail », in Mélanges G. Lyon-Caen, 1989, p. 299.E. Jeansen, « Réflexion dur la modification du contrat de travail à la suite de l’ANI du 11 janvier 2008 », JCP S 2008, 352.S. Le Gac-Pech, « La figure contractuelle en droit du travail », D. 2005, 2250.A. Lyon-Caen, « Actualité du contrat de travail », Dr. social 1988, p. 540.A. Mazeaud, « Licenciements économiques à l’occasion du transfert d’entreprises : les droits des salariés », Dr. social 2003, p. 482 ; « Modification du contrat, changement des conditions de travail et vie personnelle », Dr. social 2004, p. 77 ; « Le sort des contrats de travail lors des transferts d’entreprise », Dr. social 2005, p. 737.P. Morvan, « Les effets du licenciement "sans effet" dans le transfert d’entreprise », Dr. social 2013, p. 135 ; Restructurations en droit social, LexisNexis ; « La révision de la rémunération variable », JCP S 2008, 1198.Th. Pasquier, « Réviser les objectifs salariaux », RDT 2013, p. 82.J. Pélissier, « Clauses informatives et clauses contractuelles du contrat de travail », RJS 1/04, p. 3 ; « Pour un droit des clauses du contrat de travail », RJS 2005, n° 499 ; « La détermination des éléments du contrat de travail », Dr. ouvrier 2005, p. 92.G. Pignarre, « Licenciements privés d’effet en cas de transfert d’entreprise : la revanche du droit des contrats », D. 2003, chron. 14.S. Riancho, « Plaidoyer pour un abandon de la jurisprudence Le Berre », RDT 2025, p. 13.Ph. Waquet, « La modification du contrat de travail et le changement des conditions de travail », RJS 12/96, p. 791 ;« Droit disciplinaire et modification du contrat de travail », Dr. social 1998, p. 803 ; « Le renouveau du contrat de travail », RJS 5/99, p. 383 ; « Tableau de la jurisprudence sur le contrôle de la modification du contrat de travail », Dr. social 1999, p. 566 ; « Variations sur le thème de la modification du contrat de travail », Dr. ouvrier 2007, p. 175 ; « Les transferts d’entreprise en droit social », Dr. social 2005, numéro spécial, p. 715 et s.

Bibliographie