Cass. soc.Chambre sociale de la Cour de cassationCSE Comité social et économiqueC. trav. Code du travailD. Recueil DallozDr. et patrimoine Revue Droit et patrimoine - Lamy LiaisonsDr. ouvrier Revue Le Droit ouvrier - Confédération générale du travailDr. social Revue de droit social - DallozJCP E Juris-Classeur périodique (La Semaine Juridique), édition entreprise - LexisNexisJCP S Juris-Classeur périodique (La Semaine Juridique), édition sociale - LexisNexisNb Nota beneRDT Revue de droit du travail - DallozRJS Revue de jurisprudence sociale - Editions Francis LefebvreSMIC Salaire minimum de croissanceSSL Semaine sociale LamyP.-H. Antonmattei, Les clauses du contrat de travail, Liaisons, Droit vivant ;« Les éléments du contrat de travail », Dr. social 1999, p. 330.S. Béal et M.-N. Rouspide-Katchadourian, « Les modalités de versement de la contrepartie financière de la clause de non-concurrence », JCP S 2007, 1313.B. Bossu, « L’encadrement par la Cour de cassation des clauses de mobilité », JCP S 2008, 1668.F. Canut, « Tir groupé autour de la clause de mobilité », Dr. ouvrier 2009, p. 7.M. Castronovo, « Clause de clientèle et clause de non-concurrence », RDT 2010, p. 507.D. Corrignan-Carsin, « Validité de la clause de non-concurrence et protection des intérêts légitimes de l’entreprise », Dr. social 1992, p. 967.G. Damy, « La clause de non-concurrence dans les relations de travail », JCP S 2008, 1025.M. Del Sol, « Variations jurisprudentielles sur le lieu de travail », JCP S 2006, 1663.E. Dockès, « La détermination de l’objet des obligations nées du contrat de travail », Dr. social 1997, p. 140.H.-K. Gaba, « Obligations familiales impérieuses et mise en œuvre du contrat de travail », RJS 2009, p. 3.L.-K. Gratton, Les clauses de variation du contrat de travail, Dalloz, 2011.N. Guerrero, « Variations sur la clause de non-concurrence », JSL 2012, p. 4.F. Héas, « Les obligations de reclassement en droit du travail », Dr. social 1999, p. 504.D. Jourdan, « Rédaction d’une clause de dédit-formation », JCP S 2007, 1132 ; « Rédaction d’une clause d’exclusivité », JCP S 2007, 1290.B. Lardy-Pélissier, « L’information du salarié », in Analyse juridique et valeurs en droit social, Études offertes à J. Pélissier, Dalloz, 2004, p. 331.S. Laulom, « La directive relative à des conditions de travail transparentes : de nouveaux droits pour les travailleurs », SSL 2019, n° 1870.G. Loiseau, « La police des clauses du contrat de travail : le paradigme de la clause de mobilité », JCP S 2009, 1013 ; « L’occupation du domicile à des fins professionnelles, une immixtion dans la vie privée », JCP S 2010, 1218.A. Ménard, « La rémunération variable et la fixation des objectifs », JCP S 2014, 1223.M. Morand, « Conditions de travail : définitions objectives et conséquences subjectives », JCP E 2000, 1894.M.-A. Moreau, « La protection de l’entreprise par les clauses contractuelles de non-concurrence et de confidentialité », Dr. et patrimoine 1999, n° 69, p. 56.P. Morvan, « La détermination de la rémunération variable », JCP S 2008, 1180.J. Pélissier, « Clauses informatives et clauses contractuelles du contrat de travail », RJS 1/04, p. 3 ; « Pour un droit des clauses du contrat de travail », RJS 2005, n° 499 ; « La détermination des éléments du contrat de travail », Dr. ouvrier 2005, p. 92.F. Petit, Sur les clauses de garantie d’emploi », Dr. social 2000, p. 80.L.-F. Pignarre, « Clause de non-concurrence et droits fondamentaux », D. 2009, p. 1256 ; « Contrepartie financière de la clause de non-concurrence et droit des obligations : jeux d’influences », RDT 2009, p. 151.J.-E. Ray, « Le droit du travail à l’épreuve du télétravail », Dr. social 1996, p. 121 et P. 351 ; « Quel avenir pour les clauses de mobilité géographique ? », Dr. social 2011, p. 909.J. Savatier, « Les garanties contractuelles de stabilité d’emploi », Dr. social 1991, p. 413.Th. Tauran, « Les clauses de dédit-formation dans la jurisprudence sociale », JCP S 2006, 1327.R. Vatinet, « Les conditions de validité des clauses de non-concurrence : l’imbroglio », Dr. social 2002, p. 949.C. Vigneau, « L’impératif de bonne foi dans l’exécution du contrat de travail », Dr. social 2004, p. 706.

Bibliographie