Le contenu du contrat de travail

• Section 1. Les obligations inhérentes au contrat de travail
  • §1. Côté employeur
  • §2. Côté salarié
• Section 2. Les obligations découlant des clauses du contrat de travail
  • §1. Les éléments contractuels par nature
    • A. La notion
    • B. La critique
  • §2. Les éléments contractualisés
    • A. Les clauses relatives à l’exécution du contrat de travail
      • 1. Les clauses relatives au lieu de travail
        • a. La clause mentionnant le lieu de travail
        • b. La clause de mobilité
      • 2. Les clauses imposant des sujétions
        • a. La clause d’objectifs
        • b. La clause de confidentialité
        • c. La clause d'exclusivité
    • B. Les clauses relatives à la rupture du contrat de travail
      • 1. Les clauses limitant la rupture du contrat de travail
        • a. Les clauses de dédit-formation
        • b. La clause de garantie d'emploi
      • 2. Les clauses facilitant la rupture du contrat de travail
    • C. Les clauses relatives aux suites de la rupture du contrat de travail