ANPE Agence nationale pour l'emploiCah. DRH Les cahiers du DRH - Lamy-LiaisonsCass. soc.Chambre sociale de la Cour de cassationCDD Contrat de travail à durée déterminéeCDI Contrat de travail à durée indéterminéeCons. const. Conseil constitutionnelC. pén.Code pénalC. trav. Code du travailCV Curriculum vitæD. Recueil DallozDr. social Revue de droit social - DallozJCP S Juris-Classeur périodique (La Semaine Juridique), édition sociale - LexisNexisNb Nota beneRDT Revue de droit du travail - DallozRJS Revue de jurisprudence sociale - Editions Francis LefebvreSSL Semaine sociale LamyN. Bataille-Nevejans, « La période d’essai instituée au cours des relations contractuelles », Dr. social 2004, p. 345.L. Bento de Carvalho, « L’incidence de la réforme du droit des contrats sur le régime du contrat de travail : renouvellement ou statu quo ? », RDT 2016, p. 258.E. Burkel, « Le recrutement face à ses méthodes », SSL 1992, n° 584.D. Corrignan-Carsin, « Loyauté et droit du travail », Mélanges Blaise, 1995, p. 125.F. Favennec-Héry, « Tempête sur la clause de non-concurrence », SSL 2002, n° 1094, p. 6.D. Fabre, « Les promesses d’embauche », in Les aspects juridiques du recrutement, Litec, 1994, p. 95.J.-Y. Frouin, « Période d’essai, période probatoire et changement d’emploi », RJS 6/05, p. 423.D. Gatumel, « La constatation du recrutement », in Les aspects juridiques du recrutement, Litec, 1994, p. 129.N. Hauser Costa, « La promesse d’embauche », RJS 1997, p. 331.A. Jeansen, « Le contrat de travail né d’une promesse d’embauche », JCP S 2017, 1249.D. Jourdan, « Clause de période d’essai », JCP S 2008, 1432 ; « Renouvellement de la période d’essai », JCP S 2009, 1592 ; « Rupture de la période d’essai », JCP S 2012, 1339.G. Loiseau, « L’application de la théorie des vices du consentement au contrat de travail », in Mélanges J. Ghestin, p. 579.A. Mazeaud, « Un nouveau droit de la formation du contrat de travail dans la perspective de modernisation du marché du travail ? », Dr. social 2008, p. 626.J. Mouly, « La rupture de l’essai pour un motif non inhérent à la personne du salarié : fraude, abus de droit ou absence de cause réelle et sérieuse ? », D. 2008, 196.X. Prétot, « Les obstacles légaux au recrutement », in Les aspects juridiques du recrutement, Litec, 1994, p. 41.J.-E. Ray, « L’opération de recrutement », in Les aspects juridiques du recrutement, Litec, 1994, p. 115 ; « Les nouvelles dispositions relatives au recrutement : une loi macédonienne ? », Dr. social 1993, p. 103.A. Sauret, « La période d’essai, JCP S 2008, 1364.M. Véricel, « Le formalisme dans le contrat de travail », Dr. social 1993, p. 818 ; « Comment recruter sans discriminer ? », Cah. DRH 2012, n° 187, p. 39.
Bibliographie
- N. Bataille-Nevejans, « La période d’essai instituée au cours des relations contractuelles », Dr. social 2004, p. 345.
- L. Bento de Carvalho, « L’incidence de la réforme du droit des contrats sur le régime du contrat de travail : renouvellement ou statu quo ? », RDT 2016, p. 258.
- E. Burkel, « Le recrutement face à ses méthodes », SSL 1992, n° 584.
- D. Corrignan-Carsin, « Loyauté et droit du travail », Mélanges Blaise, 1995, p. 125.
- F. Favennec-Héry, « Tempête sur la clause de non-concurrence », SSL 2002, n° 1094, p. 6.
- D. Fabre, « Les promesses d’embauche », in Les aspects juridiques du recrutement, Litec, 1994, p. 95.
- J.-Y. Frouin, « Période d’essai, période probatoire et changement d’emploi », RJS 6/05, p. 423.
- D. Gatumel, « La constatation du recrutement », in Les aspects juridiques du recrutement, Litec, 1994, p. 129.
- N. Hauser Costa, « La promesse d’embauche », RJS 1997, p. 331.
- A. Jeansen, « Le contrat de travail né d’une promesse d’embauche », JCP S 2017, 1249.
- D. Jourdan,
- « Clause de période d’essai », JCP S 2008, 1432 ;
- « Renouvellement de la période d’essai », JCP S 2009, 1592 ;
- « Rupture de la période d’essai », JCP S 2012, 1339.
- G. Loiseau, « L’application de la théorie des vices du consentement au contrat de travail », in Mélanges J. Ghestin, p. 579.
- A. Mazeaud, « Un nouveau droit de la formation du contrat de travail dans la perspective de modernisation du marché du travail ? », Dr. social 2008, p. 626.
- J. Mouly, « La rupture de l’essai pour un motif non inhérent à la personne du salarié : fraude, abus de droit ou absence de cause réelle et sérieuse ? », D. 2008, 196.
- X. Prétot, « Les obstacles légaux au recrutement », in Les aspects juridiques du recrutement, Litec, 1994, p. 41.
- J.-E. Ray,
- « L’opération de recrutement », in Les aspects juridiques du recrutement, Litec, 1994, p. 115 ;
- « Les nouvelles dispositions relatives au recrutement : une loi macédonienne ? », Dr. social 1993, p. 103.
- A. Sauret, « La période d’essai, JCP S 2008, 1364.
- M. Véricel,
- « Le formalisme dans le contrat de travail », Dr. social 1993, p. 818 ;
- « Comment recruter sans discriminer ? », Cah. DRH 2012, n° 187, p. 39.