ATMP Accidents du travail et maladies professionnellesCASF Code de l'action sociale et des famillesCass. ass. plén.Assemblée plénière de la Cour de cassationCass. 1ère civ.Première chambre civile de la Cour de cassationCass. 2ème civ.Deuxième chambre civile de la Cour de cassationCass. soc.Chambre sociale de la Cour de cassationC. éduc. Code de l'éducationC. proc. pén. Code de procédure pénaleC. serv. nat. Code du service nationalC. trav. Code du travailDr. social Revue de droit social - DallozEDF Électricité de FranceEPIC Établissement public à caractère industriel et commercialJCP E Juris-Classeur périodique (La Semaine Juridique), édition entreprise - LexisNexisJCP S Juris-Classeur périodique (La Semaine Juridique), édition sociale - LexisNexisNb Nota beneRATP Régie autonome des transports parisiensRDT Revue de droit du travail - DallozSA Société anonymeSNCF Société nationale des chemins de fer françaisSSL Semaine sociale LamyUES Unité économique et socialeVRP Voyageur représentant placierP.-H. Antonmattei et J.-C. Sciberras, « Le travailleur économiquement dépendant : quelle protection ? », Dr. social 2009, p. 221. T. Aubert-Monpeyssen, « Les frontières du salariat à l'épreuve des stratégies d’utilisation de la force de travail », Dr. social 1997, p. 616. G. Auzero, « Coemploi : en finir avec les approximations », RDT 2016, p. 27 et « Qui est l'employeur aujourd'hui », Dr. social 2024, p. 319. J. Barthélémy, « Essai sur la parasubordination », SSL 2003, n° 1134. A. Bidet et J. Portat, « Le travail à l’épreuve du numérique », RDT 2016, p. 328. B. Bossu, « Quel contrat de travail au XXIème siècle ? », Dr. social 2018, p. 232. J.-P. Chauchard, « Éléments pour une définition du contrat de travail indépendant », JCP E 2007, 1761. E. Dockès, « Notion de contrat de travail », Dr. social 2011, p. 546. A. Fabre, « Les travailleurs sur plateforme sont-ils des salariés ? », Dr. social 2018, p. 547.F. Favennec-Héry, « Faut-il brûler le contrat de travail ? », Mélanges en l’honneur de B. Teyssié, LexisNexis 2019, p. 157. G. François, « Nullité du contrat de travail des participants à une émission de téléréalité », JCP S 2009, 1196. D. Gardes, « Une définition juridique du travail », Dr. social 2014, p. 373 et « Le stagiaire : Cachez ce travailleur que je ne saurais voir ! », Dr. social 2024, p. 342. F. Gaudu, « Entre concentration économique et externalisation : les nouvelles frontières de l’entreprise », Dr. social 2001, p. 471. B. Gommes, « Essai sur la qualification du travail par intermédiation numérique », RDT 2016, p. 464. A. Jeammaud, « L’avenir sauvegardé de la qualification de contrat de travail », Dr. social 2001, p. 227 ; « Les polyvalences du contrat de travail », in Mélanges G. Lyon-Caen, 1989, p. 299. M. Lafargue, « Au cœur de paradoxes : le coemploi », JCP S 2018, 1253. G. Loiseau, « Le coemploi mort ou vif », JCP S 2016, 1317. A. Lyon-Caen, « Actualité du contrat de travail », Dr. social 1988, p. 540. A. Perulli, « Une critique du travail indépendant », RDT 2022, p. 18. E. Peskine, « Entre subordination et indépendance : en quête d’une troisième voie », RDT 2008, p. 371. Ch. Radé, « Des critères du contrat de travail », Dr. social 2013, p. 202 ; « La possibilité d’une île », Dr. social 2009, p. 930. J.-E. Ray, « De Germinal à Internet, une nécessaire évolution du critère du contrat de travail », Dr. social 1995, p. 634 ; « De la subordination à la suborganisation », Dr. social 2002, p. 5 ; « Nouvelles technologies et nouvelles formes de subordination », Dr. social 1992, p. 525. A. Supiot, « Les nouveaux visages de la subordination », Dr. social 2000, p. 131. P.-Y. Verkindt, « Prendre le travail (et le contrat de travail) au sérieux », JCP S 2009, 41.

Bibliographie