Informations
Titre de la leçon : Les organismes autonomes
Auteur : Marc BLANQUET
Présentation de l'auteur : Professeur de Droit public à l'Université Toulouse Capitole, Chaire Jean Monnet ad Personam.
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Durée : 2 heures
Date de révision : 15/03/2026
Description
Cette leçon présente l'Agence d'approvisionnement Euratom, la Banque européenne d'investissement, la Banque centrale européenne, le Système européen de banques centrales et les agences de l'Union européenne.
Prérequis
Il est préférable de connaître le système institutionnel classique et, plus largement, les leçons 4 et 5.
Objectifs
Connaissance rapide de quelques organes particuliers possédant leur propre personnalité juridique mais participant au système de l'Union européenne.
Conseils méthodologiques
- L'étudiant doit faire deux bonnes lectures du cours et recommencer si c'est nécessaire.
- Il doit s'arrêter devant la terminologie nouvelle utilisée pour mieux l'appréhender et la maîtriser ; il doit se poser des questions sur l'objectif et la philosophie des développements et du raisonnement proposés ; il doit s'interroger sur les sources et l'argumentation employées.
- Il doit toujours chercher à appréhender, au-delà de l'apparente technicité de certains développements, la cohérence et la logique de la démarche.
- L'intégration européenne est un processus en marche : l'étudiant doit donc s'intéresser à l'actualité de l'Union européenne.
- Pour autant, il doit alors faire preuve d'esprit critique et conserver une approche scientifique et objective.
Mots clés
agence d'approvisionnement - agences - Banque centrale européenne - Banque européenne d'investissement - système européen de banques centrales.