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Cette leçon étudie les institutions et organes de l’Union constituant ses systèmes de contrôle juridictionnel et de contrôle financier.

Vision générale du système institutionnel de l’Union.

Donner un aperçu institutionnel, des bases indispensables à l’étude du contentieux mené dans le cours consacré à l’ordre juridique de l’Union européenne.

• L'étudiant doit faire deux bonnes lectures du cours et recommencer si c'est nécessaire.
• Il doit s'arrêter devant la terminologie nouvelle utilisée pour mieux l'appréhender et la maîtriser ; il doit se poser des questions sur l'objectif et la philosophie des développements et du raisonnement proposés ; il doit s'interroger sur les sources et l'argumentation employées.
• Il doit toujours chercher à appréhender, au-delà de l'apparente technicité de certains développements, la cohérence et la logique de la démarche.
• L'intégration européenne est un processus en marche : l'étudiant doit donc s'intéresser à l'actualité de l'Union européenne.
• Pour autant, il doit alors faire preuve d'esprit critique et conserver une approche scientifique et objective.

Cour de justice - jugement en chambres.