Sur l'histoire de la construction européenne :J. BAILLEUX, Penser l’Europe par le droit. L’invention du droit communautaire en France, Nouvelle bibliothèque de thèses, science politique, Paris, Dalloz, 2014.M.-T. BITSCH, Histoire de la construction européenne, Editions Complexe, 1999.M. BLANQUET, « Les conceptions institutionnelles de l’Europe chez Napoléon », in Napoléon, l’Europe et Boulogne (Les Cahiers du Littoral –2 ; n° 1, février 2001).G. BOSSUAT, Les fondateurs de l'Europe, Belin sup., histoire, 1994.R. DEHOUSSE, La fin de l'Europe, Flammarion, 2005.F. de TEYSSIER et G. BAUDIER, La construction de l'Europe, PUF, Que sais-je ?, n° 3535, 2005.J. LE GOFF, The birth of Europe, Oxford, Blackwell, 2005.P. GERBET, La construction de l'Europe, Imprimerie nationale, 3ème éd. 1999.P. GERBET, F. de LA SERRE et G. NAFILYAN, L'Union politique de l'Europe, Jalons et Textes, Doc. fr., 1998.POUVOIRS (revue), Europe, de la Communauté à l'Union, n° 69, Le seuil, 1994.G. SOULIER, L'Europe, Histoire, civilisation, institution, Armand Colin, Coll. U 1994.Union européenne - Histoire de la construction européenne, fasc. 100, JurisClasseur Europe Traité.C. STEPHANOU, Réformes et mutations de l'Union européenne, Bruylant, 1997.R. TOULEMON, La construction européenne, Fallois, Livre de poche, 1994.J. ZILLER, La nouvelle constitution européenne, La découverte, coll. repères, 2004.C. ZORGBIBE, Histoire de l'Union européenne, Albin Michel, 2005.ACCIS Assiette commune consolidée de l’impôt sur les sociétésAELEAssociation européenne de libre échangeAff.AffaireAff. jtesAffaires jointesBEFITBusiness in Europe : Framework for Income Taxation (Entreprises en Europe : cadre pour l'imposition des revenus)CECommunauté européenneCEAC Commission européenne de l'aviation civileCECACommunauté européenne du charbon et de l’acierCEDCommunauté européenne de défenseCEECommunauté économique européenneCEEACommunauté européenne de l’énergie atomiqueCEI Communauté des États indépendantsCERN Organisation européenne pour la recherche nucléaireCf.Confer.CFPCadre financier pluriannuelCJCECour de justice des Communautés européennes, devenue Cour de justice de l'Union européenneCORE Corporate Resource for Europe (Ressource d'entreprise pour l'Europe)ELDO Centre européen pour la construction de lanceurs d'engins spatiauxETIAS European Travel Information and Authorisation System (Système européen d'information et d'autorisation de voyage)ETS Emissions Trading System (Système d'échange de quotas d'émission)JOCEJournal officiel des Communautés européennesMACF Mécanisme d'ajustement carbone aux frontièresOECE Organisation européenne de coopération économiqueOMCOrganisation mondiale du commercePAC Politique agricole communePIB Produit intérieur brutPNB Produit national brutRNBRevenu national brutRP Ressource propreSEQESystème communautaire d'échange de quotas d'émissionTEDOR The Tobacco Excise Duty Own Resource (La taxe d'accise sur le tabac - Ressource propre)TFUETraité sur le fonctionnement de l’Union européenneTUETraité sur l’Union européenneTVA Taxe sur la valeur ajoutéeUEUnion européenneUEOUnion de l’Europe occidentaleURSSUnion des républiques socialistes soviétiquesTV DMA
Bibliographie
- Sur l'histoire de la construction européenne :
- J. BAILLEUX, Penser l’Europe par le droit. L’invention du droit communautaire en France, Nouvelle bibliothèque de thèses, science politique, Paris, Dalloz, 2014.
- M.-T. BITSCH, Histoire de la construction européenne, Editions Complexe, 1999.
- M. BLANQUET, « Les conceptions institutionnelles de l’Europe chez Napoléon », in Napoléon, l’Europe et Boulogne (Les Cahiers du Littoral –2 ; n° 1, février 2001).
- G. BOSSUAT, Les fondateurs de l'Europe, Belin sup., histoire, 1994.
- R. DEHOUSSE, La fin de l'Europe, Flammarion, 2005.
- F. de TEYSSIER et G. BAUDIER, La construction de l'Europe, PUF, Que sais-je ?, n° 3535, 2005.
- J. LE GOFF, The birth of Europe, Oxford, Blackwell, 2005.
- P. GERBET, La construction de l'Europe, Imprimerie nationale, 3ème éd. 1999.
- P. GERBET, F. de LA SERRE et G. NAFILYAN, L'Union politique de l'Europe, Jalons et Textes, Doc. fr., 1998.
- POUVOIRS (revue), Europe, de la Communauté à l'Union, n° 69, Le seuil, 1994.
- G. SOULIER,
-
L'Europe, Histoire, civilisation, institution, Armand Colin, Coll. U 1994.
-
Union européenne - Histoire de la construction européenne, fasc. 100, JurisClasseur Europe Traité.
- C. STEPHANOU, Réformes et mutations de l'Union européenne, Bruylant, 1997.
- R. TOULEMON, La construction européenne, Fallois, Livre de poche, 1994.
- J. ZILLER, La nouvelle constitution européenne, La découverte, coll. repères, 2004.
- C. ZORGBIBE, Histoire de l'Union européenne, Albin Michel, 2005.
Recueil de textes
Documents complémentaires