Informations

Titre de la leçon : La pluralité des modes de participation

Auteur : Jérôme BOSSAN

Présentation de l'auteur : Maître de conférences - HDR, Université de Poitiers.
Coresponsable du parcours Criminologie-Victimologie du Master Droit pénal et sciences criminelles.
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Date de révision : 01/02/2026

Description

Cette leçon aborde les différents titres pour lesquels la responsabilité pénale peut être mise en œuvre lorsque l’infraction a été commise ou simplement tentée. Elle développe les notions utilisées par le Code pénal : auteur (d’une infraction tentée ou consommée) et complice. D’autres notions doctrinales (auteur moral ou instigateur) sont évoquées.

Prérequis
Connaissance des sources, du vocabulaire et des méthodes du droit, tels qu’enseignés dans une introduction générale au droit.

Objectifs
A l’issue de la leçon 11, l’étudiant est capable de :

Conseils méthodologiques
Comprendre la place de chacun des acteurs pour apprécier sa responsabilité.

Mots clés
acte concomitant – acte préparatoire – aide ou assistance – auteur moral – coauteur - complicité – emprunt de criminalité – emprunt de pénalité – fait principal.