La pluralité des modes de participation

• Section 1. L’auteur
  • §1. Définition
    • A. Distinction auteur matériel/intellectuel
    • B. Auteurs spécifiques
  • §2. Le cas des coauteurs de l’infraction
• Section 2. Le complice
  • §1. Les conditions de la complicité
    • A. Une infraction principale
      • 1. Un fait punissable
      • 2. Un fait objectivement punissable
      • 3. Qualification du fait principal
    • B. Un acte de complicité
      • 1. L’élément matériel
        • a) Traits communs
          • i) Un acte positif
          • ii) Un acte antérieur ou concomitant à l’acte principal
          • iii) Un comportement directement ou indirectement en lien avec l’acte principal
        • b) Diversité des actes de complicité
          • i) Complicité par aide ou assistance (alinéa 1)
          • ii) Complicité par « instigation » (alinéa 2)
            • - La provocation
            • - Les instructions
      • 2. L’élément moral
  • §2. La répression de la complicité