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Cette leçon présente la notion de culpabilité dans sa singularité en analysant ses degrés variables au travers de la notion de faute. La terminologie doctrinale, abondante et sophistiquée, est ramenée à quelques notions fondamentales comme celle du dol qui correspond à la faute intentionnelle et à la faute non-intentionnelle. Est enfin évoqué le cas particulier de la faute contraventionnelle. L’étude du dol met en évidence la nécessité d’identifier cette notion au regard d’autres (le mobile par ex.) et les difficultés probatoires posées. L’analyse de la faute non-intentionnelle permet de dégager la hiérarchie des fautes telle qu’elle résulte de l’art. 121-3 du Code pénal.

Connaissance des sources, du vocabulaire et des méthodes du droit, tels qu’enseignés dans une introduction générale au droit.

A l’issue de la leçon 9, l’étudiant est capable :

• distinguer les différents degrés de ce que l’on désigne comme étant la « culpabilité », la hiérarchie des « fautes », inscrite dans l’article 121-3 du CP ;
• comprendre comment il est procédé, sur le terrain de la preuve, par présomptions ;
• comprendre un texte long et complexe en examinant sa construction, son évolution et en pesant le poids de chaque mot.

Lire et relire l’art. 121-3 du Code pénal pour peser les enjeux de chacune des fautes et les comprendre les distinctions, parfois subtiles, existant entre chacune d’elles.

charge de la preuve - culpabilité – dol général - dol spécial - faute - faute matérielle - faute non intentionnelle - faute qualifiée (caractérisée ou délibérée) – force majeure - imprudence – manquement à une obligation de sécurité ou de prudence - intention – mise en danger délibérée de la personne d’autrui – mobile - négligence – présomption (simple et irréfragable).