La culpabilité

• Section 1. Notion de culpabilité
• Section 2. Diversité des fautes
  • §1. La faute intentionnelle (le dol)
    • A. Notion
      • 1. Définitions et délimitations
        • a) Définition
        • b) Illustration : la mort d’autrui
        • c) Domaine
        • d) Une action en connaissance de cause
      • 2. Preuve de l’intention
        • a) Principes
        • b) Difficulté probatoire
      • 3. Intention et mobile
    • B. Dols spécifiques
      • 1. Le dol spécial
      • 2. Le dol aggravé : la préméditation
      • 3. Les dols révélant une adéquation ou une inadéquation au résultat dommageable
  • §2. La faute non-intentionnelle
    • A. Présentation de la faute non-intentionnelle
    • B. Diversité des fautes non-intentionnelles
      • 1. Les fautes simples
        • a) Modalités
          • i) « Faute d’imprudence, de négligence »
          • ii) « Manquement à une obligation de prudence ou de sécurité prévue par la loi ou le règlement »
          • iii) Assimilation des deux modalités
          • iv) Délimitation du fait de la loi du 10 juillet 2000
        • b) Appréciation
          • i) Les méthodes possibles
          • ii) La méthode retenue : la méthode in abstracto
        • c) Faute pénale et faute civile
      • 2. Les fautes qualifiées
        • a) Approche commune
        • b) Modalités
          • i) La faute délibérée
          • ii) La faute caractérisée
  • §3. La faute contraventionnelle
    • A. Notion
    • B. Domaine