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Après l’élément matériel, est envisagé l’élément psychologique de l’infraction dans sa première composante, l’imputabilité qui implique de réunir deux conditions : le discernement et le libre-arbitre. A défaut de réunion de ces deux conditions, l’irresponsabilité doit être admise. Il faut alors en déduire que certaines circonstances, dites de non-imputabilité sont susceptibles de faire obstacle à l’admission de la responsabilité pénale. Sont rapprochées de ces causes, celles dites d’atténuation de la responsabilité. Le Code distingue à cet égard parmi les causes de non-imputabilité, celles affectant le discernement (provoquant l’absence de discernement ou le discernement limité). Y sont évoqués le trouble psychique ou neuropsychique de l’art. 122-1 du Code pénal et la situation du mineur, l’absence de maturité intellectuelle permettant de déduire l’absence de discernement. Le libre-arbitre fait lui défaut en cas de force et de contraintes irrésistibles ou d’erreur sur le droit.

Connaissance des sources, du vocabulaire et des méthodes du droit, tels qu’enseignés dans une introduction générale au droit.

A l’issue de la leçon 8, l’étudiant est capable :

• de comprendre les effets de la présence d’une cause de non-imputabilité ;
• de comprendre à quelles conditions le trouble psychique ou neuropsychique influe sur la responsabilité (abolition ou altération du discernement) ;
• de comprendre dans quels cas le mineur peut ou ne peut pas être déclaré responsable et identifier, en fonction de son âge, les réponses judiciaires apportées ;
• de qualifier une force ou une contrainte irrésistibles et d’en déduire les effets sur la situation juridique ;
• de qualifier une erreur sur le droit et d’en déduire les effets sur la situation juridique.

Étudier cette leçon avec un Code pénal identifier les conditions dans lesquelles l’imputabilité fait défaut.

âge – atténuation de la peine - cause d’atténuation de la responsabilité – cause subjective d’irresponsabilité pénale – contrainte irrésistible – contrôle des actes – discernement – erreur de droit – erreur sur le droit - expertise psychiatrique – force majeure – imputabilité – mesures éducatives - mineur – minorité - peines - présomption de connaissance de la loi – responsabilité civile - responsabilité pénale - trouble psychique ou neuropsychique.