Informations

Titre de la leçon : L'élément matériel de l'infraction

Auteur : Jérôme BOSSAN

Présentation de l'auteur : Maître de conférences - HDR, Université de Poitiers.
Coresponsable du parcours Criminologie-Victimologie du Master Droit pénal et sciences criminelles.
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Date de révision : 01/02/2026

Description

Dans cette leçon il est question du comportement infractionnel. Ce dernier, toujours exigé en matière pénale, peut prendre plusieurs formes (comportement positif ou négatif ; durable ou non, présenter un caractère unitaire ou plural) ce dont il faut déduire un régime juridique adapté. L’exigence d’un résultat est en revanche variable, comme le montre certaines infractions (infractions formelles, infractions obstacle…) et la question de la répression de la tentative. L’origine du résultat doit être aussi envisagée, tel est l’enjeu de la causalité.

Prérequis
Connaissance des sources, du vocabulaire et des méthodes du droit, tels qu’enseignés dans une introduction générale au droit.

Objectifs
A l’issue de la leçon 7, l’étudiant est capable de :

Conseils méthodologiques
Étudier cette leçon avec un Code pénal pour identifier les conditions de mise en Ĺ“uvre des faits justificatifs.

Mots clés
commencement d’exécution – désistement volontaire - infraction complexe – infraction consommée – infraction continue – infraction de commission - infraction d’habitude – infraction d’omission – infraction formelle – infraction impossible – infraction instantanée - infraction manquée – infraction matérielle – infraction-obstacle - infraction permanente – infraction simple – infraction tentée – instigateur – instructions – lien de causalité – provocation – provocation non suivie d’effet – résultat pénal - tentative.