L'élément matériel de l'infraction

• Section 1. La constante, le comportement infractionnel
  • §1. Caractère positif ou négatif du comportement
    • A. Les infractions de commission
    • B. Les infractions d’omission
    • C. Les infractions de commission par omission
  • §2. Caractère durable ou non du comportement
    • A. Infractions instantanées, permanentes et continues
    • B. Les conséquences quant au régime
      • 1. La localisation dans le temps
      • 2. La localisation dans l’espace
      • 3. L’application de la règle ne bis in idem
  • §3. Caractère unitaire ou plural du comportement
    • A. Infractions simples et infractions à éléments multiples
    • B. Les conséquences quant au régime
      • 1. Localisation dans l’espace
      • 2. Localisation dans le temps
• Section 2. La variable, le résultat infractionnel
  • §1. La notion de résultat
    • A. Présentation de la notion
    • B. Les infractions classées au regard du résultat
      • 1. L’exigence d’un résultat, l’infraction matérielle
        • a) Présentation
        • b) La question de l’origine du résultat : le lien de causalité
          • i) Approches doctrinales
          • ii) Les solutions retenues
      • 2. L’indifférence du résultat, l’infraction formelle
      • 3. La crainte du résultat, l’infraction-obstacle
  • §2. L’absence de survenance du résultat : la répression de la tentative
    • A. Présentation de la tentative répréhensible
    • B. Les conditions de la tentative punissable
      • 1. Le commencement d’exécution
        • a) Le commencement d’exécution situé dans le cheminement pénal
        • b) La détermination du commencement d'exécution
          • i) Analyses doctrinales
          • ii) Analyse de la jurisprudence
      • 2. La non-consommation de l'infraction pour des raisons indépendantes de la volonté de l'auteur
        • a) La tentative interrompue
        • b) La tentative infructueuse
          • i) L’infraction manquée
          • ii) L’infraction impossible