Informations
Titre de la leçon : Droit pénal général
Auteur : Jérôme BOSSAN
Présentation de l'auteur : Maître de conférences - HDR, Université de Poitiers.
Coresponsable du parcours Criminologie-Victimologie du Master Droit pénal et sciences criminelles.
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Description
Dans ce cours de droit pénal général, sont enseignés les principes généraux (applicables quelle que soit l’infraction en cause) du droit pénal (Première partie, livre 1). C’est une étude de la responsabilité pénale, déterminant quelles sont les personnes, auteurs ou complices d’infractions, les conditions dans lesquelles elles sont punissables et les circonstances ou considérations particulières dans lesquelles elles ne le sont pas. Ainsi déterminée, la responsabilité est sanctionnée par une peine, sanction bien particulière parmi toutes les sanctions que connait le droit.
Prérequis
Connaissance des sources, du vocabulaire et méthodes du droit, tels qu’enseignés dans une introduction générale au droit.
Objectifs
Dans une matière entièrement dominée par le principe de légalité, aujourd’hui appelé principe de textualité, le cours montre comment aborder les principes généraux du droit pénal en lisant et interprétant le code dans l’ordre où les articles ont été rédigés.
Conseils méthodologiques
Avoir constamment les textes du Code pénal sous les yeux pour étudier le cours dans l’ordre des leçons et faire les exercices. En bibliothèque, parcourir un ou deux traités ou manuels dans lesquels vous « vous sentez bien ». Lire un maximum d’ouvrages cités dans la bibliographie, Rubrique « Pour le plaisir ». Se tenir constamment informé par la presse (de préférence écrite) de l’actualité de la matière.
Mots clés
auteur – complice – contrainte - culpabilité – élément (légal, matériel, moral) – faits justificatifs (légitime défense, état de nécessité, ordre et permission de la loi) – imputabilité – infraction (crime, délit, contravention) – interprétation stricte - légalité – mesure de sûreté - minorité – non rétroactivité - peines (nomenclature et régime) - personne punissable (physique ou morale) – responsabilité pénale – tentative – troubles psychiques ou neuropsychiques