Informations
Titre de la leçon : Le travail
Auteur : Claire Saas-Cadic
Présentation de l'auteur : Maître de conférences en droit à l’université de Paris-Sud, titulaire de l’habilitation à diriger des recherches et membre du CERDI. Ses champs d’enseignement et de recherche concernent principalement le droit pénal substantiel et procédural, en France et en Europe, ainsi que le droit des étrangers.
Durée : Il s’agit d’une leçon équivalent à 3 heures de cours magistral. S’y ajoute la lecture des textes, des décisions de jurisprudence, des articles et rapports indiqués en référence.
Date de révision : 01/09/2017
Description
Cette leçon porte sur l’exercice par des étrangers d’une activité professionnelle.
Prérequis
La lecture des premières leçons est recommandée.
Objectifs
Appréhender les spécificités du droit applicable aux étrangers souhaitant exercer une activité professionnelle en France.
Conseils méthodologiques
Cette leçon peut être lue de manière autonome.
Mots clés
travailleurs étrangers, accords bilatéraux, autorisation de travail, accès au marché de l’emploi, opposabilité de la situation de l’emploi, métiers « en tension », régularisation exceptionnelle, sanctions administratives, sanctions pénales, conseil de prud’hommes, DIRECCTE, procédure d’introduction de main d’œuvre, office français de l’immigration et de l’intégration, Suisse, Union européenne, Andorre, Espace économique européen, Algériens, Tunisiens, titres de séjour.