Informations
Titre de la leçon : Séjour
Auteur : Serge SLAMA
Présentation de l'auteur : Professeur de droit public, Université Grenoble-Alpes, membre du Centre de recherches juridiques (CRJ), codirecteur du Master droit des libertés (Droits et histoire des droits de l’Homme) de la faculté de droit de Grenoble. Il pratique le contentieux des étrangers comme expert pro bono dans des affaires de principe ou bénévolement dans un cadre associatif.
Ses champs d’enseignement et de recherche concernent principalement le droit des libertés, en particulier les droits des étrangers et de l’asile, le régime des états d’exception, les contentieux des droits fondamentaux, notamment le contentieux des étrangers et le contentieux pénitentiaire, les droits de l’intelligence artificielle ou encore le statut des lanceurs d’alerte.
Cette leçon est une reprise de celle de Claire Saas, Maître de conférences HDR, Droit privé et sciences criminelles, à l'Université Paris-Saclay.
Durée : Il s’agit d’une leçon équivalent à 4 heures de cours magistral. S’y ajoute la lecture des textes, des décisions de jurisprudence, des articles et rapports indiqués en référence.
Date de révision : 15/03/2022
Description
Cette leçon porte sur la deuxième étape du parcours migratoire : le séjour.
Prérequis
La lecture de l’introduction et des trois premières leçons.
Objectifs
Connaissance des différents types de titres de séjour, de la procédure de délivrance et des possibilités de retrait.
Capacité à quantifier le nombre de titres délivrés et à trouver dans le CESEDA les dispositions applicables.
Conseils méthodologiques
En complément de la consultation du cours, il est intéressant de consulter le document du ministère de l’intérieur « Les chiffres clés de l’immigration, 2020 » (cf. les tableaux extraits de ce rapport), de se familiariser avec la structuration du nouveau CESEDA et les circulaires ministérielles précisant les conditions de délivrance des titres de séjour ou de régularisation (notamment la circulaire « Valls » du 28 novembre 2012).
Mots clés
Séjour, Titres de séjour, Visa long séjour valant titre de séjour (VLS-TS), Carte de séjour temporaire (CST), Carte de séjour pluriannuelle (CSP), Carte de résident (CR10), Carte de résident longue durée (CRLD), Certificat de résidence algérien (CRAlg), Autorisation provisoire de séjour (APS), Récépissé (RCS), Attestation de prolongation d’instruction, Document de circulation pour étranger mineur (DCEM), Vie privée et familiale, Parent d’enfant français, Conjoint de Français, Motifs familiaux, Motifs humanitaires, Etranger gravement malade (EGM), OFII, Victime de la traité de l’être humain, Violences conjugales, Contrat d’intégration républicaine, Polygamie, clause d’ordre public, Commission du titre de séjour, Refus de renouvellement, Retrait