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Titre de la leçon : Les grandes étapes de l’édification du droit contemporain des étrangers

Auteur : Serge SLAMA

Présentation de l'auteur : Professeur de droit public, Université Grenoble-Alpes, Membre du Centre de recherches juridiques (CRJ), codirecteur du Master droit des libertés (Droits et histoire des droits de l’Homme) de la faculté de droit de Grenoble. Il pratique le contentieux des étrangers comme expert pro bono dans des affaires de principe ou bénévolement dans un cadre associatif.
Ses champs d’enseignement et de recherche concernent principalement le droit des libertés, en particulier les droits des étrangers et de l’asile, le régime des états d’exception, les contentieux des droits fondamentaux, notamment le contentieux des étrangers et le contentieux pénitentiaire, les droits de l’intelligence artificielle ou encore le statut des lanceurs d’alerte.

Durée : Il s’agit d’une leçon équivalent d’un cours magistral de 2 heures. S’y ajoute éventuellement la consultation de textes, de pages internet du site du Musée de l’histoire de l’immigration ou d’autres articles indiqués en référence.

Date de révision : 15/03/2022

Description

Cette leçon constitue une approche historique des grandes étapes de l’édification du droit des étrangers. Il cherche à déterminer l’acte de naissance du statut des étrangers et les grandes étapes historiques de son édification.

Prérequis
Une bonne connaissance de l’ensemble des matières suivantes est nécessaire : histoire du droit administratif, droit de l’Union européenne.

Objectifs
Repérer dans le temps les grands moments historiques et les cycles d’édification du statut des étrangers et leur récurrence à travers les époques.

Conseils méthodologiques
Il s’agit d’une leçon d’ouverture, permettant d’acquérir une culture historique sur la matière. Mais elle n’est pas indispensable à la connaissance de la matière.

Mots clés
agenda européen en matière d’immigration - aide au retour - antisémitisme - asylum shoping - aubains - bon grain et ivraie - camps d’étrangers - carte d’identité d’étrangers - centre de rétention administrative - circulaires Marcellin–Fontanet - citoyenneté française - Comité d’Action et de Défense des Immigrés (CADI) - Compagnie de Travailleurs étrangers - creuset français - décret du 2 octobre 1888 - décrets-loi Daladier - délit d’entrée et de séjour irréguliers - édification du statut des étrangers - espace Schengen - européanisation des politiques d’asile et d’immigration - expulsion - foyers SONACOTRA - Groupe d’information et de soutien des travailleurs immigrés (GISTI) - Groupements de travailleurs étrangers (GTE) - hotspots - loi du 8 août 1893 - loi du 10 août 1932 - naturalisation - Office national de l’immigration (ONI) - ordonnance du 2 novembre 1945 - Pacte sur la migration et l’asile - passeport - proscrit - protection du travail national - recrutement collectif - réfugiés - régnicoles - regroupement familial - Société générale d’immigration - suspension de l’immigration du travail et des familles - titre de séjour et carte de travail - xénophobie.