Informations

Titre de la leçon : Introduction aux droits des étrangers et de l’asile

Auteur : Serge SLAMA

Présentation de l'auteur : Professeur de droit public, Université Grenoble-Alpes, membre du Centre de recherches juridiques (CRJ), codirecteur du Master droit des libertés (Droits et histoire des droits de l’Homme) de la faculté de droit de Grenoble. Il pratique le contentieux des étrangers comme expert pro bono pro bono dans des affaires de principe ou bénévolement dans un cadre associatif.
Ses champs d’enseignement et de recherche concernent principalement le droit des libertés, en particulier les droits des étrangers et de l’asile, le régime des états d’exception, les contentieux des droits fondamentaux, notamment le contentieux des étrangers et le contentieux pénitentiaire, les droits de l’intelligence artificielle ou encore le statut des lanceurs d’alerte.

Durée : Il s’agit d’une leçon équivalent d’un cours magistral de 2 heures. S’y ajoute éventuellement la consultation de textes, de décisions de jurisprudence, d’articles ou de rapports indiqués en référence.

Date de révision : 01/10/2023

Description

Cette leçon constitue une introduction au cours de droits des étrangers et de l’asile. Il s’interroge sur la pertinence de l’intitulé du cours et s’arrête sur les principales caractéristiques de ce droit trans ou pluri-disciplinaire.

Prérequis
Une bonne connaissance de l’ensemble des matières suivantes est nécessaire : droit administratif, contentieux administratif, droit pénal, droit de l’Union européenne, droit européen des droits de l’homme, contentieux constitutionnel.

Objectifs
Appréhension de la matière, de premières définitions et connaissance des grandes caractéristiques et spécificités de ce droit.

Conseils méthodologiques
Cette leçon doit être lue en premier pour aborder la matière.

Mots clés
apatridie - catégorisation des étrangers - CESEDA - condition des étrangers - Conseil d’Etat - droit de la nationalité - droit de l’asile - droit de l’immigration - droit des étrangers - droit des migrations - droit d’exclusion - droit international des migrations (DIM) - droit international privé - droit souple - droits et libertés fondamentaux - entrée et séjour des étrangers en France - état des personnes - GISTI - fondamentalisation du droit des étrangers - infra-droit - migration studies - Ordonnance du 2 novembre 1945 - police spéciale des étrangers - réforme de l’immigration - souveraineté nationale - statut constitutionnel des étrangers - statut des étrangers - tolérance administrative - travailleurs immigrés.