Théorie générale de l'instance : Les principes directeurs de l'instance

• Introduction
• Section 1. Le principe dispositif
  • § 1. Les pouvoirs des parties
    • A. Maîtrise de l'existence et de la conduite de l'instance
      • 1. Existence de l'instance
        • a) Introduction de l'instance
        • b) Fin de l'instance
      • 2. Conduite de l'instance
    • B. Rôle dans la détermination des éléments du procès
      • 1. Le fait
      • 2. Le droit
  • § 2. Les pouvoirs du juge
    • A. Contrôle du bon déroulement de l'instance et de l’instruction
    • B. Rôle dans la détermination des éléments de fait et de droit du litige
      • 1. Le fait
      • 2. Le droit
    • C. Initiatives destinées à favoriser le règlement amiable des litiges
      • 1. Le principe de résolution amiable institué en 2025
      • 2. Le cadre de la recherche de solutions amiables en cours d'instance
        • a) La recherche de solutions amiables diligentée par un juge
        • b) La recherche de solutions amiables déléguée à des tiers
• Section 2. Le principe du contradictoire
  • § 1. Respect du contradictoire par les parties
  • § 2. Respect du contradictoire par le juge