Informations

Titre de la leçon : Le calcul des BIC

Auteur : Arnaud de BISSY

Présentation de l'auteur : Professeur de Droit privé et sciences criminelles à l'Ecole de droit de Toulouse, Université Toulouse Capitole, Centre de droit des affaires (CDA).

Responsabilités :

  • Responsable du module de droit fiscal au DJCE de l'Université de Toulouse I.
  • Co-responsable du Master droit fondamental des affaires.

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Durée : 6 heures, hors QCM et cas pratique.

Date de révision : 01/09/2026

Description

La leçon explique la formation du bénéfice imposable, en faisant la différence entre le bénéfice "brut" et le bénéfice "net" :

Prérequis
I n'y a pas de prérequis, mais des connaissances en comptabilité sont un atout considérable.

Objectifs
A l'issue de la leçon, l'étudiant doit être capable de calculer le bénéfice imposable de l'entreprise à partir de son résultat comptable. Pour cela, il doit maîtriser les principaux retraitements extra-comptable rendus obligatoires par le code général des impôts.

Conseils méthodologiques
Pour assimiler correctement et efficacement une leçon, surtout si elle est complexe ou longue, arrêtez vous à la fin de chaque section ou de chaque paragraphe pour faire le point, mais pas avant que le thème abordé n'ait été intégralement traité et jamais au milieu d'une démonstration.

Mots clés
abandon de créance - amendes - amortissement linéaire - amortissement dégressif - amortissement exceptionnel - bénéfice brut - bénéfice net - bilan - brevet - composant - conjoint - cours du jour - coût historique - coût moyen pondéré - délivrance - dépenses somptuaires - dépréciation - dette - échange standard - évaluation - fonds de commerce - frais généraux - immobilisation - indemnité - logiciels - marque - pas de porte - passif - petite entreprise - plus et moins-values - prestations de service - primes - produits - provision - rattachement des créances et des dettes - retraitements extra-comptable - salaires - suramortissement - subventions - titres de participation - titres de placement - valeur comptable nette - variation des stocks - ventes.

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