Le calcul des BIC

• Section 1 : Le bénéfice brut
  • §1 : La marge brute
    • A - Le rattachement des créances et des dettes
      • 1. Les achats et les ventes
      • 2. Les prestations de service
    • B - L'évaluation des créances et des dettes
  • §2 : La variations des stocks et des en-cours
• Section 2 : Le bénéfice net
  • §1 : Les frais généraux
    • A - Les règles communes
      • 1. Distinction avec les immobilisations
      • 2. Déductibilité des frais généaux
    • B - Variétés des frais généraux
      • 1. Les frais de personnel
      • 2. Les frais financiers et d'assurance
      • 3. Les frais fiscaux et les amendes
      • 4. Les loyers
  • §2 : Les amortissements
    • A - Les conditions de l'amortissement
      • 1. Les biens amortissables
      • 2. Le calcul de l'amortissement
        • a) La base d'amortissement
        • b) Les modes d'amortissement
          • 1° L'amortissement linéaire
          • 2° L'amortissement dégressif
          • 3° L'amortissement exceptionnel
    • B - La déductibilité fiscale des amortissements
      • 1. L'amortissement maximal autorisé
      • 2. L'amortissement minimal imposé
  • §3 : Les provisions
    • A - Les règles fiscales communes
      • 1. La déductibilité des provisions
      • 2. Le sort de la provision
    • B - Les principales provisions
      • 1. Les provisions pour risques et charges
      • 2. Les provisions pour dépréciation
      • 3. Les provisions réglementées
  • §4 : Les plus-values et moins-values professionnelles
    • A - Le régime de droit commun
      • 1. Le domaine d'application
      • 2. Le calcul des plus-values
      • 3. Le régime fiscal
    • B - Les régimes particuliers
      • 1. Le régime des petites entreprises
      • 2. Le régime des titres en portefeuille
      • 3. Le régime des actifs immobiliers professionnels
  • §5 : Les produits de la propriété industrielle
    • A - Le régime ancien (exercices ouverts avant le 1er janvier 2019)
    • B - Le régime actuel (exercices ouverts à compter du 1er janvier 2019)
      • 1. Champ d'application du régime de faveur
      • 2. Modalités d'application du régime de faveur
        • a) Détermination de l'assiette taxable
        • b) Imposition des produits de la propriété industrielle
      • 3. Limitation de la déduction des redevances versées à une entreprise liée