La notion de BIC

• Section 1 : La notion de bénéfice commercial
  • §1 : La commercialité à titre principal
  • §2 : La commercialité par accessoire
• Section 2 : La notion de bénéfice fiscal
  • §1 : Le bénéfice comptable
    • A - Les caractères du bénéfice comptable
    • B - L'opposabilité de la comptabilité à l'administration fiscale
  • §2 : Le bénéfice imposable
    • A - Définition du bénéfice imposable
    • B - Les corrections extra-comptables
    • C - Evaluation du bénéfice imposable
      • 1. Régime du réel normal
      • 2. Régime du « réel simplifié »
      • 3. Le régime des micro-entreprises