Exemples en histoire du droit

• Sujet n° 1 : « Le pouvoir royal à l'époque franque »
  • 1) Délimitation du sujet au brouillon
  • 2) On jette ensuite toutes ses idées sur le papier
  • 3) Construction du plan
  • 4) Bâtir l'introduction
  • 5) Exemple de plan avec quelques chapeaux et transitions
    • I. La conception du pouvoir royal à l'époque franque
      • A) Les caractères du pouvoir royal
        • 1. Les caractères communs aux deux dynasties
          • a- la personnalisation du pouvoir
          • b- la patrimonialité du pouvoir
        • 2. Les caractères propres aux Carolingiens
          • a- la sacralisation du pouvoir
          • b- la restauration de l'Empire
      • B) La transmission du pouvoir royal
        • 1. La difficile mise en place de l'hérédité
        • 2. La persistance de l'élection
    • II. Les attributions du pouvoir royal à l'époque franque
      • A) Les manifestations de l'absolutisme
        • 1. Les pouvoirs communs aux deux dynasties
          • a- les pouvoirs d'origine germanique
          • b- les pouvoirs d'origine romaine
        • 2. Les spécificités carolingiennes
      • B) Les limites de l'absolutisme
        • 1. Le poids croissant de l'Eglise
        • 2. Le rôle grandissant des Grands
• Sujet n° 2 : « Les ordonnances royales au Moyen Âge » (exemple de plan détaillé)
  • 1) Délimitation du sujet au brouillon
  • 2) On rassemble ses idées sur le papier
  • 3) Construction du plan
    • I. Les ordonnances royales, manifestation d'une souveraineté retrouvée
      • A) L'exercice effectif du pouvoir normatif du roi
        • 1. Le domaine d'application rationae loci des ordonnances royales
        • 2. Le domaine d'application rationae materiae des ordonnances royales
      • B) Un pouvoir normatif fondé sur la rénovation de l'idée de ministère royal
        • 1. L'utilisation du droit romain par les légistes
        • 2. La systématisation opérée par Philippe de Beaumanoir
    • II. Les ordonnances royales, instrument d'un pouvoir tempéré
      • A) Un pouvoir normatif limité
        • 1. La notion de bien commun
        • 2. L'ineffectivité de la législation royale
      • B) Un pouvoir normatif contrôlé
      • 1. Par le Parlement
      • 2. Par les États Généraux
  • 3) Bâtir l'introduction
• Sujet n° 3 : « L'intendant sous l'Ancien Régime » (exemple intégralement rédigé)
  • Introduction
    • 1) Accroche
    • 2) Définition des termes du sujet
    • 3) Précédents historiques
    • 4) Contexte
    • 5) Intérêt du sujet
    • 6) Problématique et idée générale
    • 7) Annonce du plan
  • Développement
    • I. L'intendant, une institution efficace
      • A) Une carrière balisée
        • 1. Le statut social de l'intendant
        • 2. Le statut juridique de l'intendant
      • B) Un intendant épaulé
        • 1. L'entourage de l'intendant
        • 2. Les subdélégués
    • II. L'intendant, ministre plénipotentiaire du roi
      • A) Des fonctions étendues
        • 1. La justice
        • 2. Les finances et la police
      • B) Des fonctions décriées à partir de 1750
        • 1. La solitude du pouvoir
        • 2. L'absence de soutien du pouvoir