Légalisme et codification
- 1. La codification instrument du légalisme
- 1.1. Le temps des compilations et codifications royales
- 1.1.1. Les ordonnances royales
- 1.1.2. La codification pénale
- 1.2. La France révolutionnaire
- 1.2.1. La loi vénérée
- 1.2.1.1. L’influence des Lumières
- 1.2.1.2. Le primat de la loi
- 1.2.2. La codification inaboutie
- 1.2.2.1. Les réalisations
- 1.2.2.2. Les échecs
- 2. L’ère du code roi affirmée
- 2.1. Les codifications napoléoniennes
- 2.1.1. Des codes sous influence
- 2.1.1.1. Le Code civil
- 2.1.1.2. Le Code de procédure civile
- 2.1.1.3. Le Code de commerce
- 2.1.1.4. Le Code d’instruction criminelle
- 2.1.1.5. Le Code pénal
- 2.1.2. L’influence des codes
- 2.2. La codification allemande
- 2.2.1. La critique de la codification
- 2.2.2. L’entreprise de codification
- 3. Le temps de la codification relancée
- 3.1. La codification à droit constant
- 3.2. Des droits sans code
- 3.2.1. Le droit administratif français
- 3.2.2. Les pays de common law