Informations

Titre de la leçon : Acteurs et sources de la vie du droit : le juge, l’avocat et le notaire

Auteur : Florent GARNIER

Présentation de l'auteur : Professeur agrégé d’Histoire du Droit à l’Université Toulouse 1 Capitole, Doyen honoraire de l’École de Droit de Université d’Auvergne – Clermont 1.

Durée : 3 h

Date de révision : 26/04/2014

Description

Cette leçon présente trois acteurs (juge, avocat, notaire) de la vie du droit du Moyen Âge à nos jours. Il s’agit d’envisager d’une part leur formation, leur statut et leur organisation. Cette leçon permet aussi d’appréhender leur apport dans la formation et l’évolution du droit à partir de la présentation et du contenu des sources de la pratique judiciaire et notariale.

Prérequis
Le lecteur pourra se reporter aux cours UNJF d’Histoire des institutions jusqu’en 1789, d'Introduction au droit, d'Institutions et principes fondamentaux du procès civil et d'Histoire de la justice et de la procédure.

Objectifs
Etre en mesure de saisir la place et le rôle des différents acteurs du droit dans leur environnement institutionnel, politique et juridique du Moyen Âge à nos jours.
Être sensibilisé au patrimoine documentaire juridique produit par ces différents acteurs du droit.

Conseils méthodologiques
Recourir à un lexique des termes juridiques ou vocabulaire juridique.
Prendre connaissance des documents mis à disposition pour approfondir la leçon.
Approfondir la leçon avec les références bibliographiques proposées.

Mots clés
arbitraire - assises - autorité judiciaire - avocat - avoué - barreau - bâtonnier - chancellerie - conférence - droits de la défense - élection - factum - formulaire - formule - garde des sceaux - inamovibilité - indépendance - justice - magistrat - mémoire judiciaire - notariat - officialité - office - ordre - parlement - parquet - présidial - procureur - professionnalisation - renonciation - représentation - sceau - serment - stage - Tabellion.