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A la chute de l’Empire romain d’Occident en 476, les royaumes qui émergent sur le territoire de l’ancienne province de Gaule héritent de trois traditions juridiques bien distinctes : la tradition romaine, la tradition germanique, la tradition chrétienne. Entre le Vème et le IXème siècle, ces trois sources vont se mêler, avant de laisser place à une nouvelle organisation juridique résultant de la mise en place d’un nouveau mode d’organisation politique et de structuration du territoire qu’est la féodalité, dans lequel le droit s’efface devant le fait et se disloque territorialement. La principale source du droit entre le IXème et le XIème siècle est alors la coutume.

Le lecteur pourra se reporter aux leçons 2, 4 et 5, ainsi qu’aux cours UNJF d’Histoire des institutions jusqu’en 1789 et d’Introduction au droit. Une connaissance de la chronologie médiévale (Ve-XIe siècle) est nécessaire.

Etre en mesure de comprendre la façon dont les entités politiques organisent leur droit à partir de sources très diverses à partir du Ve siècle. Comprendre comment apparaît le phénomène coutumier. Comprendre comment s’organise le pluralisme juridique médiéval avant et pendant la féodalité.

Maîtriser la chronologie de la période Ve-XIe siècle.
Prendre connaissance des documents mis à disposition pour approfondir la leçon.
Approfondir le cours avec les références bibliographiques proposées.