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Titre de la leçon : Rome : le peuple du droit

Auteur : Marie Bassano

Présentation de l'auteur : Professeur agrégé d’histoire du droit, Ecole de droit, Université Toulouse 1 - Capitole.

Durée : 4 h

Date de révision : 01/09/2013

Description

Au cours des douze siècles qui séparent la naissance de Rome de la chute de l’Empire romain d’Occident, le droit romain a connu de profondes mutations.
Le droit archaïque des premiers temps de Rome oscille entre ius et fas, avant de se laïciser et de s’autonomiser. Dès les premiers temps de la République apparaissent, à côté des normes coutumières, des lois votées par des assemblées populaires. Mais c’est véritablement à la fin du III ème siècle av. J.-C. qu’une grande révolution juridique se produit dans le droit romain, avec l’émergence de deux sources nouvelles : le droit prétorien et la iuris prudentia. Sources souples, adaptables, novatrices, elles connaissent leur âge d’or dans les derniers siècles de la République.
Avec l’avènement de l’Empire en 27 av. J.-C., la centralisation administrative et la concentration des pouvoirs dans les mains de l’empereur conduisent progressivement à l’émergence d’un système juridique dans lequel le droit est désormais l’attribut du Prince. La loi impériale devient peu à peu la source principale du droit, les sources concurrentes sont domestiquées. Les derniers siècles de l’Empire voient ainsi la cristallisation de ce droit impérial à travers de grandes codifications officielles.

Prérequis
Le lecteur pourra se reporter aux cours UNJF d’Introduction au droit et d’Histoire des institutions jusqu’en 1789. Une connaissance des grandes périodes de l’histoire romaine est nécessaire.

Objectifs
Etre en mesure de comprendre comment ont évolué les sources du droit romain sur plus d’un millénaire. Comprendre comment, d’un système juridique casuistique, émerge un système normatif absolutiste.

Conseils méthodologiques
Maîtriser la chronologie de l’histoire romaine, depuis la fondation de Rome jusqu’à la fin du règne de Justinien (753 av. J.-C. – 565 ap. J.-C.).
Prendre connaissance des documents mis à disposition pour approfondir la leçon.
Approfondir le cours avec les références bibliographiques proposées.