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L’introduction a pour premier objectif de présenter les différents éléments qui composent le droit de la propriété industrielle ; à savoir le droit des brevets, le droit des marques, le droit des dessins et modèles. Considérée dans son ensemble, la propriété industrielle est présentée dans son contexte (droit de la propriété intellectuelle, droit du marché). Un dernier point est consacré à la présentation des sources du droit de la propriété industrielle.

Introduction au droit et notamment l’étude des sources du droit, la hiérarchie des normes, les institutions communautaires.

L’objectif de la leçon est de donner une vue d’ensemble de la matière, ses liens avec les autres disciplines juridiques, avant d’entrer dans le détail des mécanismes de protection.

Comme pour toute introduction à un cours de droit, il convient d’être attentif aux grands principes qui gouvernent la matière et, au-delà, les matières adjacentes comme le droit de la concurrence, le droit communautaire... Il peut être utile de relire les introductions au cours de droit commercial, de droit civil des biens, de droit de la concurrence, de droit de la propriété littéraire et artistique.

ADPIC - biens incorporels - brevet - concurrence - contrefaçon - convention de Paris - dessin et modèle - droit de la concurrence - droit de la consommation - droits exclusifs - invention - jurisprudence - libertés économiques - marque - propriété intellectuelle - signes distinctifs.