C. Caron, « Abus de droit et droit d'auteur », RIDA 1998, n° 176, p. 3.E. Derieux, « Œuvre de commande, liberté de création et droit moral de l'auteur », RIDA 1989, n° 141, p. 199.B. Parisot, « L'inaliénabilité du droit moral », D. 1972, 1, p. 75.F. Pollaud-Dulian, « Le droit moral en France dans la jurisprudence récente », RIDA 1990, n° 145, p. 127.« Abus de droit et droit moral », D. 1993, 1, p. 97.« Droit moral et droits de la personnalité », JCP 1994, I, 3780.Code de la propriété intellectuelleTV DMA
Bibliographie
- C. Caron, « Abus de droit et droit d'auteur », RIDA 1998, n° 176, p. 3.
- E. Derieux, « Œuvre de commande, liberté de création et droit moral de l'auteur », RIDA 1989, n° 141, p. 199.
- B. Parisot, « L'inaliénabilité du droit moral », D. 1972, 1, p. 75.
- F. Pollaud-Dulian,
- « Le droit moral en France dans la jurisprudence récente », RIDA 1990, n° 145, p. 127.
- « Abus de droit et droit moral », D. 1993, 1, p. 97.
- « Droit moral et droits de la personnalité », JCP 1994, I, 3780.
Documents complémentaires