Informations

Titre de la leçon : Le droit moral de l'auteur

Auteur : Xavier DAVERAT

Présentation de l'auteur : Professeur de Droit privé et sciences criminelles à l'Université de Bordeaux. Responsable des masters Droit des créations intellectuelles et Droit et administration des établissements culturels.
En savoir plus.

Durée : 5 heures

Date de révision : 30/03/2026

Description

Le droit moral regroupe un ensemble de prérogatives liées aux qualités intrinsèques de l’œuvre, et au lien intime entre l’auteur et sa création. A la différence des droits patrimoniaux, nous sommes dans une perspective de défense des intérêts esthétiques. Le droit moral est essentiel dans la conception française du droit d’auteur, à la différence des régimes de copyright qui ne le connaissent quasiment pas, à l’exception de quelques dispositions très ponctuelles.

Prérequis
La connaissance des spécificités de l’œuvre de l’esprit (leçons 2 & 3) et des titulaires du droit d’auteur (leçon 4) peut avantageusement être complétée par des éléments relatifs au droit de la personnalité.

Objectifs
La leçon décrit les prérogatives des auteurs et les caractères particuliers du droit moral.

Mots clés
droit à la paternité - droit au respect et à l’intégrité de l'œuvre - droit de divulgation - droit de repentir et de retrait - droit moral.