Le droit moral de l'auteur

• Section 1. Les prérogatives de l’auteur
  • § 1. Les éléments liés à la disponibilité de l’œuvre
    • A. Le droit de divulgation
      • 1. La mise en œuvre du droit
        • a) Le choix de divulguer
        • b) La forme de la divulgation
        • c) Les circonstances de la divulgation
      • 2. L’épuisement du droit de divulgation
    • B. Le droit de repentir ou de retrait
      • 1. Le principe
      • 2. Les modalités de mise en œuvre
        • a) Les restrictions à l’exercice du droit
        • b) L’encadrement par la loi
  • § 2. Les éléments liés aux conditions d’exploitation de l’œuvre
    • A. Le droit à la paternité
      • 1. Le droit de voir figurer la mention de son nom
      • 2. Le droit d’occulter la mention de son nom
    • B. Le droit à l’intégrité et au respect
      • 1. L’atteinte à un élément de l’œuvre
        • a) Œuvres littéraires
        • b) Œuvres audiovisuelles
        • c) Œuvres musicales
        • d) Œuvres graphiques et plastiques
        • e) Œuvres photographiques
      • 2. L’atteinte à l’esprit de l’œuvre
• Section 2. L’exercice du droit moral
  • § 1. Les caractères spécifiques du droit
    • A. Les éléments certains
      • 1. La perpétuité et l’imprescriptibilité
        • a) La transmission successorale
        • b) L’intervention judiciaire
      • 2. L’inaliénabilité
    • B. Les éléments discutés
      • 1. Le caractère discrétionnaire
        • a) L’affirmation du caractère discrétionnaire
        • b) Les tempéraments
      • 2. Le caractère d’ordre public
  • § 2. Les modalités particulières d’exercice du droit
    • A. Les cas de pluralité d’intervenants
      • 1. Les œuvres à plusieurs auteurs
        • a) Les œuvres collectives
        • b) Les œuvres de collaboration
        • c) Les œuvres audiovisuelles
      • 2. Les œuvres réalisées sur commande
        • a) Rapports avec un commanditaire
        • b) Rapports avec l’organisateur d’une manifestation
    • B. Les limites inhérentes à certaines œuvres
      • 1. Le droit moral sur les œuvres d’architecture
      • 2. Le droit moral sur les logiciels
        • a) Les éléments du droit moral pérennisés
        • b) Les limitations du droit moral