Informations

Système personnaliste, le droit d’auteur français fait du créateur, personne physique, l’auteur de l’œuvre. Il faut décliner ce principe en fonction des différents types d’œuvres, en présence de plusieurs auteurs, au vu de la situation professionnelle et matrimoniale de l’auteur, et envisager quelques cas particuliers d’attribution de la titularité des droits d’auteur.

Il faut particulièrement connaître toutes les règles relatives à la notion d’œuvre de l’esprit, qu’il s’agisse des dispositions générales permettant une protection par le droit d’auteur (leçon 2) ou du panorama qui a pu être dressé des créations protégeables (leçon 3). Des connaissances complémentaires (droit du travail, régimes matrimoniaux, statut de l’indivision…) peuvent permettre de prolonger quelques points particuliers de cette leçon.

Maîtriser les règles qui permettent d’identifier les auteurs d’une œuvre de l’esprit.

auteur - auteur fonctionnaire - auteur marié - auteur salarié - œuvres audiovisuelles - œuvres collectives - œuvres composites - œuvres de collaboration - présomption de la qualité d'auteur.