Les titulaires du droit d'auteur

• Section 1. Le créateur de l’œuvre
  • § 1. La personne de l’auteur
    • A. La présomption de la qualité d’auteur
      • 1. L’indication du nom de l’auteur
      • 2. L’accueil de la preuve contraire
        • a) Exemples de contestations
        • b) Cas particuliers
    • B. La question des personnes morales
      • 1. La présomption de titularité des droits d'une personne morale
      • 2. Les aménagements
        • a) La cession des droits d’exploitation
        • b) Les œuvres d’origine étrangère
  • § 2. Les auteurs des œuvres à contributions multiples
    • A. Les œuvres plurielles dont les auteurs sont de véritables créateurs
      • 1. Les œuvres de collaboration
        • a) Le cadre général
        • b) Les cas particuliers de collaboration
      • 2. Les œuvres réutilisant des œuvres préexistantes
        • a) Le cadre général des œuvres dérivées
        • b) Les œuvres composites
    • B. Les œuvres plurielles avec transfert de la qualité d’auteur
      • 1. La notion d’œuvre collective
        • a) Les critères
        • b) Exemples d’œuvres collectives
      • 2. Le régime juridique applicable
• Section 2. L’incidence de la situation de l’auteur
  • § 1. La situation professionnelle de l’auteur
    • A. L’auteur salarié
      • 1. La conservation de principe de la qualité d’auteur
        • a) Le maintien du principe personnaliste
        • b) Le formalisme dans le cas d’un contrat de travail
      • 2. Les cas particuliers
        • a) Les auteurs de logiciels
        • b) Les journalistes
    • B. L’auteur fonctionnaire
      • 1. Cadre général
      • 2. Cas particulier des enseignants-chercheurs
  • § 2. La situation matrimoniale de l’auteur
    • A. Les monopoles intellectuels
    • B. Les revenus d’exploitation des œuvres