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Bibliographie
- D.-G. Barbosa, « Logiciel et droit d'auteur : un mariage de déraison », DA 1988, p. 205.
- A. Bertrand & G. Derousseaux, « Le projet de directive sur la brevetabilité des logiciels : la propriété industrielle doit-elle rester industrielle ? », Comm. com. électr. 2002, 2, p. 11.
- C. Caron, « Réflexions sur la coexistence du droit d'auteur et du droit des brevets sur un même logiciel », RIDA 2000, n° 184, p. 3.
- B. Edelman, « Le personnage et son double », D. 1980, 1, p. 225.
- P. Le Chevalier, « Pour une protection des mises en scène théâtrales par le droit d'auteur », RIDA 1990, n° 146, p. 18.
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- « Forme numérique et propriété intellectuelle », RTD com. 2000, p. 910.
- T. Hassler, « Qualification du multimédia : plaidoyer pour une méthode de qualification », Comm. com. électr. 2000, n° 11, p. 10.
- A. Latreille, « L'appropriation des photographies d'œuvres d'art : éléments d'une réflexion sur un objet de droit d'auteur », D. 2002, p. 299.
- X. Linant de Bellefonds, « La brevetabilité des logiciels », in E.-A. Caprioli (dir.), Les premières journées internationales du droit du commerce électronique, Litec, 2002, p. 535.
Documents complémentaires