Informations
Titre de la leçon : Les œuvres protégeables
Auteur : Xavier DAVERAT
Présentation de l'auteur : Professeur de Droit privé et sciences criminelles à l'Université de Bordeaux. Responsable des masters Droit des créations intellectuelles et Droit et administration des établissements culturels.
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Durée : 5 heures
Date de révision : 30/03/2026
Description
Cette leçon dresse un inventaire assez détaillé des œuvres protégeables par le droit d’auteur.
Prérequis
Il est nécessaire d’avoir bien assimilé la leçon 2 sur les conditions de la protection par le droit d’auteur, dont on trouve ici des applications multiples.
Objectifs
Il s’agit ici d’identifier les créations qui entrent dans le champ du droit d’auteur en raisonnant essentiellement, à partir de la liste légale, sur le critère d’originalité.
Mots clés
architecture - art appliqué - auteur - bases de données - chorégraphies - création de mode - jeux vidéo - logiciels - mises en scène - multimédia - œuvre de l’esprit - œuvres artistiques - œuvres audiovisuelles - œuvres dérivées - œuvres littéraires - œuvres musicales - originalité - personnages - photographies - titres - traduction.