Les œuvres protégeables

• Section 1. Panorama des œuvres de l’esprit
  • § 1. Les œuvres littéraires
    • A. Les œuvres écrites
      • 1. Les écrits scientifiques
      • 2. Les écrits informationnels
        • a) Brochures, plaquettes …
        • b) Travaux des journalistes
      • 3. Œuvres diverses
    • B. Les œuvres orales
      • 1. Conférences, allocutions, sermons, plaidoiries…
      • 2. Interviews
  • § 2. Les œuvres artistiques
    • A. Les arts figuratifs
      • 1. Arts plastiques et graphiques
        • a) Les œuvres d’art pur
        • b) Les œuvres d’art appliqué
        • c) Les caractères typographiques
        • d) Les « propriétés olympiques »
      • 2. Arts de l’image
        • a) La photographie
        • b) L’œuvre audiovisuelle
    • B. Les œuvres sonores
      • 1. Œuvres musicales
      • 2. Autres œuvres sonores
    • C. Les arts du spectacle
      • 1. Œuvres visées par la loi
      • 2. Autres œuvres protégées
        • a) La mise en scène
        • b) La création de décors et costumes
        • c) Animations, spectacles divers, expositions…
      • 3. Les réalisations utilitaires
        • a) Les œuvres d’architecture
        • b) Les objets utilitaires
        • c) Les créations de mode
  • § 3. Les œuvres numériques
    • A. Le logiciel
      • 1. Accès à la protection par le droit d’auteur
      • 2. Objet de la protection accordée
        • a) Les éléments protégeables
        • b) Les éléments non protégeables
    • B. Les autres créations informatiques
      • 1. Les bases de données
      • 2. Le multimédia
        • a) Définition
        • b) Régime juridique
      • 3. Les jeux vidéo
      • 4. Les sites Internet
• Section 2. Cas particuliers
  • § 1. Les éléments individualisables des œuvres
    • A. Les titres
      • 1. Protection par le droit d’auteur
      • 2. Protection par le droit commun
        • a) Le risque de confusion
        • b) Le genre des œuvres
    • B. Les personnages
      • 1. Les noms des personnages
      • 2. Les traits des personnages
  • § 2. La réutilisation d’œuvres préexistantes
    • A. Les œuvres dérivées
      • 1. Les traductions
      • 2. Les adaptations, transformations et arrangements
    • B. Les œuvres incorporant d’autres œuvres
      • 1. Les œuvres composites
      • 2. Les anthologies et recueils