S. Balana, « L'industrie du parfum à l'assaut du droit d'auteur ... fumus boni juris », Propr. intell. 2005, n° 16, p. 257.C. Carreau, Mérite et droit d'auteur, thèse, LGDJ, 1981.I. Cherpillod, L'objet du droit d'auteur, Cedidac, Lausanne, 1985.Y. Gaubiac, La théorie de l'unité de l'art, thèse, Paris II, 1980.P. Gaudrat, « Réflexions sur la forme des œuvres de l'esprit », in Mélanges en l'honneur d’André Françon, Dalloz 1995, p. 195.O. Laligant, « Les œuvres de l'esprit perceptibles par l'odorat, le goût et le toucher », Rev. dr prosp. 1992, p. 100.La véritable condition d'application du droit d'auteur : originalité ou création ?, Presses Universitaires d’Aix-Marseille, 1999.P. Le Tourneau, « Folles idées sur les idées », Comm. com. électr. 2001, 2, chr. p. 8.A. Lucas et P. Sirinelli, L'originalité en droit d'auteur, JCP 1993, I, 3681.N. Walravens, « La notion d'originalité et les œuvres d'art contemporain », RIDA juillet 1999, p. 97.Code de la propriété intellectuelleTV DMA
Bibliographie
- S. Balana, « L'industrie du parfum à l'assaut du droit d'auteur ... fumus boni juris », Propr. intell. 2005, n° 16, p. 257.
- C. Carreau, Mérite et droit d'auteur, thèse, LGDJ, 1981.
- I. Cherpillod, L'objet du droit d'auteur, Cedidac, Lausanne, 1985.
- Y. Gaubiac, La théorie de l'unité de l'art, thèse, Paris II, 1980.
- P. Gaudrat, « Réflexions sur la forme des œuvres de l'esprit », in Mélanges en l'honneur d’André Françon, Dalloz 1995, p. 195.
- O. Laligant,
- « Les œuvres de l'esprit perceptibles par l'odorat, le goût et le toucher », Rev. dr prosp. 1992, p. 100.
-
La véritable condition d'application du droit d'auteur : originalité ou création ?, Presses Universitaires d’Aix-Marseille, 1999.
- P. Le Tourneau, « Folles idées sur les idées », Comm. com. électr. 2001, 2, chr. p. 8.
- A. Lucas et P. Sirinelli, L'originalité en droit d'auteur, JCP 1993, I, 3681.
- N. Walravens, « La notion d'originalité et les œuvres d'art contemporain », RIDA juillet 1999, p. 97.
Documents complémentaires