Informations
Titre de la leçon : Les conditions de la protection par le droit d'auteur
Auteur : Xavier DAVERAT
Présentation de l'auteur : Professeur de Droit privé et sciences criminelles à l'Université de Bordeaux. Responsable des masters Droit des créations intellectuelles et Droit et administration des établissements culturels.
En savoir plus.
Durée : 5 heures
Date de révision : 30/03/2026
Description
Il s’agit de cerner la notion d’œuvre de l’esprit au sens du droit de la propriété littéraire et artistique, en faisant l’inventaire des critères qui permettent à une création d’être protégée par le droit d’auteur.
Prérequis
Nous sommes au début du cours : c’est donc surtout l’introduction (leçon 1) qui doit être assimilée. Mais, comme nous commençons à envisager divers types de création, il n’est pas inutile de déployer ici, hors du domaine juridique, une connaissance générale en matière d’expression artistique : confronter la notion d’œuvre de l’esprit aux formes de création en art contemporain, dans l’évolution du spectacle visant, au sein des arts de la rue, dans le domaine informatique, etc.
Objectifs
On vise ici l’acquisition d’une base s’agissant de l’objet du droit d’auteur. Cette approche sera affinée avec l’inventaire des œuvres effectivement protégeables (leçon 2).