Ouvrages généraux : C. Bernault, A. Lucas, A. Lucas-Schloetter, Traité de la propriété littéraire et artistique, LexisNexis, Traités, 5ème éd., 2017.N. Binctin, Droit de la propriété intellectuelle, LGDJ, Manuel, 7ème éd., 2022.N. Blanc & P.-Y. Gautier, Droit de la propriété littéraire et artistique, LGDJ Droit civil, 1ère éd., 2021.C. Caron, Droit d'auteur et droits voisins, LexisNexis, Manuels, 6ème éd., 2020.Principaux périodiques :Communication - commerce électronique (Dalloz)Dalloz IP/IT (Dalloz)Expertises des systèmes d’information - Droit, technologies & prospectives (APP Solutions)Legalis.net (APP Solutions)Légicom (Dalloz)Légipresse (Dalloz)Revue international du droit d’auteur / RIDA (AFDA - Association française pour la diffusion du droit d’auteur national et international)Contributions diverses :T. Azzi, « La loi du 1er août 2006 relative au droit d’auteur et aux droits voisins dans la société de l’information, ou le monopole préservé », Comm. com. électr. 2007, n° 7-8, p. 7. N. Binctin & X. Près, « Directives 2019/788 et 2019/789 sur le droit d’auteur dans le marché unique », Bruylant - Droit de l'Union européenne, 1ère éd., 2021.A. Dietz, « Mutation du droit d'auteur : changement de paradigme en matière de droit d'auteur ? », RIDA 1988, n° 138, p. 23.M.-C. Dock, Etude sur le droit d'auteur, LGDJ, 1963.R. Fernay, « Grandeur, misère et contradiction du droit d'auteur. Quelques réflexions sur le passé, le présent et l'avenir », RIDA 1981, n° 109, p. 139.A. Françon, « Dix ans d'évolution du droit d'auteur », in Dix ans de droit de l'entreprise, Coll. Bibliothèque de droit de l'entreprise, tome 7, Litec, 1978.« L'avenir du droit d'auteur », RIDA 1987, n° 132, p. 5.A. Granchet & E. Derieux, « Droit d’auteur et droits voisins dans la société de l’information », JCP E 2006, act. 352.A. Kerever, « Le droit d'auteur est-il anachronique ? », DA 1983, p. 368.D. Ladd, « Réflexion sur l'avenir du droit d'auteur », DA 1983, p. 280.P. Recht, Le droit d'auteur, une nouvelle forme de propriété, LGDJ, 1969.M. Saporta, « Les frontières du droit d'auteur », Ann. 1951, p. 223.P.-L.-C. Torremans, « Le droit d'auteur en tant que droit de l'homme », Propr. intell., avril 2007, n° 23.A. Strowel, Droit d'auteur et copyright, Divergences et convergences, LGDJ, 1993.M. Vivant, « La propriété intellectuelle à la conjonction de trois impératifs », Comm. com. électr. 2025, étude 20.« Le droit d'auteur, un Droit de l'Homme ? », RIDA 1997, n° 174, p. 61.« L'irrésistible ascension des propriétés intellectuelles ? », Mélanges Mouly, Litec, 1998, p. 441.« L'immatériel, nouvelle frontière pour un nouveau millénaire », JCP 2000, I, 191.Code de la propriété intellectuelleTV DMA
Bibliographie
Ouvrages généraux :
- C. Bernault, A. Lucas, A. Lucas-Schloetter, Traité de la propriété littéraire et artistique, LexisNexis, Traités, 5ème éd., 2017.
- N. Binctin, Droit de la propriété intellectuelle, LGDJ, Manuel, 7ème éd., 2022.
- N. Blanc & P.-Y. Gautier, Droit de la propriété littéraire et artistique, LGDJ Droit civil, 1ère éd., 2021.
- C. Caron, Droit d'auteur et droits voisins, LexisNexis, Manuels, 6ème éd., 2020.
Principaux périodiques :
- Communication - commerce électronique (Dalloz)
- Dalloz IP/IT (Dalloz)
- Expertises des systèmes d’information - Droit, technologies & prospectives (APP Solutions)
-
Legalis.net (APP Solutions)
- Légicom (Dalloz)
- Légipresse (Dalloz)
- Revue international du droit d’auteur / RIDA (AFDA - Association française pour la diffusion du droit d’auteur national et international)
Contributions diverses :
- T. Azzi, « La loi du 1er août 2006 relative au droit d’auteur et aux droits voisins dans la société de l’information, ou le monopole préservé », Comm. com. électr. 2007, n° 7-8, p. 7.
- N. Binctin & X. Près, « Directives 2019/788 et 2019/789 sur le droit d’auteur dans le marché unique », Bruylant - Droit de l'Union européenne, 1ère éd., 2021.
- A. Dietz, « Mutation du droit d'auteur : changement de paradigme en matière de droit d'auteur ? », RIDA 1988, n° 138, p. 23.
- M.-C. Dock, Etude sur le droit d'auteur, LGDJ, 1963.
- R. Fernay, « Grandeur, misère et contradiction du droit d'auteur. Quelques réflexions sur le passé, le présent et l'avenir », RIDA 1981, n° 109, p. 139.
- A. Françon,
- « Dix ans d'évolution du droit d'auteur », in Dix ans de droit de l'entreprise, Coll. Bibliothèque de droit de l'entreprise, tome 7, Litec, 1978.
- « L'avenir du droit d'auteur », RIDA 1987, n° 132, p. 5.
- A. Granchet & E. Derieux, « Droit d’auteur et droits voisins dans la société de l’information », JCP E 2006, act. 352.
- A. Kerever, « Le droit d'auteur est-il anachronique ? », DA 1983, p. 368.
- D. Ladd, « Réflexion sur l'avenir du droit d'auteur », DA 1983, p. 280.
- P. Recht, Le droit d'auteur, une nouvelle forme de propriété, LGDJ, 1969.
- M. Saporta, « Les frontières du droit d'auteur », Ann. 1951, p. 223.
- P.-L.-C. Torremans, « Le droit d'auteur en tant que droit de l'homme », Propr. intell., avril 2007, n° 23.
- A. Strowel, Droit d'auteur et copyright, Divergences et convergences, LGDJ, 1993.
- M. Vivant,
- « La propriété intellectuelle à la conjonction de trois impératifs », Comm. com. électr. 2025, étude 20.
- « Le droit d'auteur, un Droit de l'Homme ? », RIDA 1997, n° 174, p. 61.
- « L'irrésistible ascension des propriétés intellectuelles ? », Mélanges Mouly, Litec, 1998, p. 441.
- « L'immatériel, nouvelle frontière pour un nouveau millénaire », JCP 2000, I, 191.
Recueil de textes
Documents complémentaires