Informations
Titre de la leçon : Introduction
Auteur : Xavier DAVERAT
Présentation de l'auteur : Professeur de Droit privé et sciences criminelles à l'Université de Bordeaux. Responsable des masters Droit des créations intellectuelles et Droit et administration des établissements culturels.
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Durée : 4 heures
Date de révision : 30/03/2026
Description
Présentation générale de la propriété littéraire et artistique : finalité, enjeux, situation en tant que discipline juridique.
Prérequis
C’est une culture juridique générale qui est importante, notamment en droit des biens et en droit des affaires. Mais, il est utile aussi de connaître quelques grandes évolutions des disciplines artistiques de l’art contemporain, pour pouvoir apprécier la manière dont le droit de la propriété littéraire et artistique l’appréhende.
Objectifs
Fixer un cadre avant d’entamer les leçons, mais aussi engager des discussions autour de la place du droit d’auteur et de son évolution. Il est conseillé de revenir, parfois, vers l’introduction, à mesure que l’on avance dans les leçons.
Mots clés
copyright - droit communautaire - droit d’auteur - droit voisins - propriété industrielle et commerciale - propriété intellectuelle - propriété littéraire et artistique.