Introduction au droit

La coutume est une règle de droit non-écrite, issue d'un usage général et répété, et à laquelle les membres du groupe social se conforment parce qu'ils la considèrent comme obligatoire.La coutume suppose donc la réunion de deux éléments, matériel et psychologique :

1°) L'élément matériel : la répétition

La formation d'une coutume suppose qu'une règle de conduite soit répandue à la fois dans le temps et dans l'espace.

• Dans le temps : il est nécessaire, pour qu'il y ait coutume, que l'usage soit constant, régulièrement répété, qu'il ait une certaine durée. La coutume est une habitude sociale d'élaboration lente.

C'est cette règle que l'on exprime lorsque l'on dit communément « Une fois n'est pas coutume ».

• Dans l'espace : il faut que l'usage soit largement appliqué dans un milieu social, dans une profession ou dans une localité. La coutume à souvent un caractère local mais il existe des coutumes nationales, propres à une profession ou à un groupe de professions.

En présence de coutume née dans un milieu géographique ou professionnel restreint, on parlera plutôt d'usages.

2°) L'élément psychologique : l'opinio juris

Pour que l'on soit en présence d'une coutume, il est nécessaire que l'usage soit considéré comme ayant force obligatoire par la population qui l'applique. Pour qu'il y ait coutume il faut que chacun pense se conformer à une règle de droit.

C'est l'élément psychologique, qu'on appelait au Moyen Age l'opinio juris.