Informations

Titre de la leçon : L'action en justice et ses conditions d'existence

Auteur : Sylvie DURFORT

Présentation de l'auteur : Maître de Conférences

Durée : 2 heures 30

Date de révision : 12/01/2016

Description

La leçon aborde ce que l'on appelle la théorie de l'action. Une réflexion sur la notion d'action est tout d'abord menée à partir de la définition qu'en donne l'article 30 du CPC. Les développements traitent de la nature et des caractères du droit d'action. Une seconde section est ensuite consacrée à deux conditions essentielles d'existence du droit d'action : l'intérêt et la qualité pour agir.

Prérequis
Leçon 1.

Objectifs
Appréhender la notion d'action en justice et en examiner les principales conditions d'existence, dans leurs aspects communs à toutes les actions.

Conseils méthodologiques
  1. Commencez par lire le plan pour l'assimiler : essayez d'en mémoriser la structure dans la perspective d'un examen.
  2. Quand il sera en ligne, lisez d'abord le résumé du cours : il s'agit des connaissances de bases essentielles qui devront, in fine, être bien maîtrisées. A relire aussi plus tard dans une perspective de révision.
  3. Lire plusieurs fois le cours de manière attentive, en replaçant les développements en perspective de la logique du plan.
    • prenez des notes, si cela vous aide, ou surlignez les mots et phrases clefs qui vous aideront dans votre travail de compréhension et de mémorisation.
    • veillez à assimiler la terminologie propre à la matière (notions et définitions), et notamment les termes qui ont en droit judiciaire un sens spécifique, par rapport au vocabulaire courant.
    • reportez-vous aux tableaux, schémas et mémos récapitulatifs.
    • si vous le pouvez, lisez en complément les articles du CPC cités.


  4. Ne découvrir qu'au cours d'une seconde lecture les rubriques « En savoir plus »
  5. Faites les QCM à la fin de chaque leçon et, en cas d'erreur, relisez attentivement les points sur lesquels sont constatées les défaillances.
  6. Selon votre objectif et si vous disposez de temps :
    • allez sur les sites internet informatifs cités,
    • consultez si nécessaire les textes législatifs et réglementaires cités autres que ceux du CPC
    • consultez certaines des références jurisprudentielles citées et leurs commentaires éventuels
    • allez lire certains des articles de doctrine cités en référence dans le texte ou en bibliographie de leçon


  7. Suivez l'actualité de la matière : presse et autres médias, revues juridiques spécialisées citées en bibliographie générale du cours.