Résumé : Ce cours propose une étude approfondie des règles encadrant la relation individuelle de travail, c’est-à-dire la relation entre un employeur et un salarié, que l’on appelle aussi le rapport de travail. La relation employeur-salarié repose avant tout sur un contrat, ce qui justifie l’étude du contrat de travail, précisément de sa qualification, de sa conclusion, de son exécution, de sa suspension et de sa rupture. Le contrat de travail fonde et légitime par ailleurs le pouvoir de direction, de contrôle et de sanction de l’employeur, dont l’un des remparts est constitué par les droits dont est titulaire le salarié en tant que personne. L’ensemble des règles applicables au contrat de travail et aux conditions de travail voient enfin leur effectivité renforcé par l’existence d’autorités administrative et judiciaire de contrôle et, le cas échéant de sanction.
Mots-clés : administration du travail - arrêt maladie - astreintes - clause de confidentialité - clause de dédit-formation - clause de garantie d’emploi - clause de mobilité - clause de non-concurrence - clause d’exclusivité - clause de variation de la rémunération - clause d’objectifs - clauses du contrat de travail - conclusion du contrat de travail - conditions de travail - congés maternité et paternité - congés payés - Conseil de prud’hommes - contrat de travail - contrat de travail à durée déterminée - contrat de travail à durée indéterminée - contrat de travail à temps partiel - contrat de travail à temps plein - contrat de travail temporaire - convention de forfait - démission - discrimination - droits et libertés fondamentaux - durée du travail - durées maximales de travail - égalité de traitement - embauche - employeur - engagement unilatéral de l’employeur - harcèlement - heures supplémentaires - Inspection du travail - juridictions du travail - licenciement - lien de subordination - minima conventionnels - modification du contrat de travail - pouvoir de direction de l’employeur - période d’essai - pouvoir disciplinaire de l’employeur - prise d’acte - qualification du contrat de travail - recommandations patronales - recrutement - règlement intérieur - rémunération - relations de travail triangulaires - rémunération fixe - rémunération variable - résiliation judiciaire - rupture conventionnelle - salarié - salaire - santé au travail - smic - surveillance des salariés - suspension du contrat de travail - temps de déplacement professionnel - temps de pause - temps de repos - temps de trajet - transaction - transfert d’entreprise - travail dominical - usage.
Spécialités : Droit privé - Droit des affaires - Droit de l'entreprise - Droit social