Auteur : Jean Michel LATTES
Résumé et plan : Le Droit du travail est en évolution permanente. Il est donc essentiel d'en suivre l'actualité. Les réformes Macron de 2017, en particulier, impactent fortement la matière.
Ce cours vise à mettre en évidence l'évolutivité du droit du travail ainsi que les sources multiples qui participent à sa construction. La gestion des conflits de sources participe à cette construction. Par suite, le cours organise la présentation de la mise en œuvre de la relation de travail avec, en perspective, le terme de cette relation. On peut donc distinguer trois parties :
• les sources de la matière (Partie 1).
• la mise en place de la relation de travail (Partie 2).
• le terme de la relation de travail (Partie 3).
Partie 1. LES SOURCES DU DROIT DU TRAVAIL.
L'histoire du droit du travail ouvre, à la fois, le cours et cette première partie (Chapitre 1).
On y traite des origines de la matière et de ses principales mutations. On ne peut comprendre cette matière sans en comprendre l'histoire. Le passage d'un droit de la protection de l'homme au travail à une mise en œuvre de la protection de l'emploi constitue un des fondamentaux de la matière. La logique économique l'emporte sur la logique sociale.
La construction du droit du travail n'est plus aujourd'hui limitée aux frontières de notre pays. L'influence du droit international mais, surtout, l'influence du droit Européen, participent à la construction d'un droit qui sort parfois de nos traditions juridiques (Chapitre 2).
Les sources nationales (Chapitre 3) se distinguent - elles aussi - de nos traditions juridiques. L'importance des sources professionnelles du droit du travail nous amène à présenter des orientations originales traduisant la spécificité de la matière. Les conflits de sources qui en naissent illustrent cette problématique.
Partie 2. LA MISE EN PLACE DE LA RELATION DE TRAVAIL.
Le recrutement (Chapitre 4) participe à la complexité de la matière. Le droit recherche un difficile équilibre entre la nécessaire protection du salarié et le libre choix par l'employeur de ses collaborateurs.
Le choix du contrat du travail (Chapitre 5) illustre à nouveau l'extraordinaire complexité du droit du travail. Si le Contrat à Durée Indéterminée (C.D.I.) est le contrat de principe, il devient minoritaire en raison de l'explosion du nombre de catégories de contrats d'exception.
Enfin, le contenu du contrat de travail (Chapitre 6) et le choix des clauses susceptibles d'y figurer participent à l'individualisation de la relation de travail.
Partie 3. LA FIN DE LA RELATION DE TRAVAIL.
Le Contrat de travail n'est pas durable même si on le qualifie parfois de Contrat à Durée Indéterminée. De multiples causes en assurent le terme et sont présentées dans leur globalité (Chapitre 7).
Certaines causes de rupture sont cependant plus techniques que d'autres et font l'objet d'une présentation spécifique : le licenciement (Chapitre 8), la retraite (Chapitre 9) et la rupture conventionnelle (Chapitre 10).
Résumé et plan : Le Droit du travail est en évolution permanente. Il est donc essentiel d'en suivre l'actualité. Les réformes Macron de 2017, en particulier, impactent fortement la matière.
Ce cours vise à mettre en évidence l'évolutivité du droit du travail ainsi que les sources multiples qui participent à sa construction. La gestion des conflits de sources participe à cette construction. Par suite, le cours organise la présentation de la mise en œuvre de la relation de travail avec, en perspective, le terme de cette relation. On peut donc distinguer trois parties :
• les sources de la matière (Partie 1).
• la mise en place de la relation de travail (Partie 2).
• le terme de la relation de travail (Partie 3).
Partie 1. LES SOURCES DU DROIT DU TRAVAIL.
L'histoire du droit du travail ouvre, à la fois, le cours et cette première partie (Chapitre 1).
On y traite des origines de la matière et de ses principales mutations. On ne peut comprendre cette matière sans en comprendre l'histoire. Le passage d'un droit de la protection de l'homme au travail à une mise en œuvre de la protection de l'emploi constitue un des fondamentaux de la matière. La logique économique l'emporte sur la logique sociale.
La construction du droit du travail n'est plus aujourd'hui limitée aux frontières de notre pays. L'influence du droit international mais, surtout, l'influence du droit Européen, participent à la construction d'un droit qui sort parfois de nos traditions juridiques (Chapitre 2).
Les sources nationales (Chapitre 3) se distinguent - elles aussi - de nos traditions juridiques. L'importance des sources professionnelles du droit du travail nous amène à présenter des orientations originales traduisant la spécificité de la matière. Les conflits de sources qui en naissent illustrent cette problématique.
Partie 2. LA MISE EN PLACE DE LA RELATION DE TRAVAIL.
Le recrutement (Chapitre 4) participe à la complexité de la matière. Le droit recherche un difficile équilibre entre la nécessaire protection du salarié et le libre choix par l'employeur de ses collaborateurs.
Le choix du contrat du travail (Chapitre 5) illustre à nouveau l'extraordinaire complexité du droit du travail. Si le Contrat à Durée Indéterminée (C.D.I.) est le contrat de principe, il devient minoritaire en raison de l'explosion du nombre de catégories de contrats d'exception.
Enfin, le contenu du contrat de travail (Chapitre 6) et le choix des clauses susceptibles d'y figurer participent à l'individualisation de la relation de travail.
Partie 3. LA FIN DE LA RELATION DE TRAVAIL.
Le Contrat de travail n'est pas durable même si on le qualifie parfois de Contrat à Durée Indéterminée. De multiples causes en assurent le terme et sont présentées dans leur globalité (Chapitre 7).
Certaines causes de rupture sont cependant plus techniques que d'autres et font l'objet d'une présentation spécifique : le licenciement (Chapitre 8), la retraite (Chapitre 9) et la rupture conventionnelle (Chapitre 10).
Mots-clés :
Sur les sources de la matière : contrat de travail - conventions collectives - coutumes et usages professionnels - droit social européen - droit social international - histoire sociale - jurisprudence sociale - lois sociales - ordre public social - préambule de 1946 - réformes sociales - règlement intérieur - règlements sociaux.
Sur la mise en place du contrat de travail : avantages en nature - besoin économiques de l’entreprise - contrat à durée déterminée - contrat à durée indéterminée - contrat d’apprentissage - contrat de travail temporaire - contrats précaires - clauses du contrat de travail - clauses interdites - discrimination - essai - exclusivité - liberté de l’employeur - libertés du salarié - mobilité - non concurrence - recrutement.
Sur la rupture de la relation de travail : démission - fautes du salarié - indemnités - licenciement abusif - licenciement économique - licenciement pour motif personnel - retraite - rupture conventionnelle - transaction.
Spécialités : Droit privé - Droit des affaires - Droit de l'entreprise - Droit social
Sur les sources de la matière : contrat de travail - conventions collectives - coutumes et usages professionnels - droit social européen - droit social international - histoire sociale - jurisprudence sociale - lois sociales - ordre public social - préambule de 1946 - réformes sociales - règlement intérieur - règlements sociaux.
Sur la mise en place du contrat de travail : avantages en nature - besoin économiques de l’entreprise - contrat à durée déterminée - contrat à durée indéterminée - contrat d’apprentissage - contrat de travail temporaire - contrats précaires - clauses du contrat de travail - clauses interdites - discrimination - essai - exclusivité - liberté de l’employeur - libertés du salarié - mobilité - non concurrence - recrutement.
Sur la rupture de la relation de travail : démission - fautes du salarié - indemnités - licenciement abusif - licenciement économique - licenciement pour motif personnel - retraite - rupture conventionnelle - transaction.
Spécialités : Droit privé - Droit des affaires - Droit de l'entreprise - Droit social