Auteur : Marion GIRER, Université Jean Moulin Lyon 3

Résumé : Le droit des biens est une branche du droit civil qui constitue la base du droit patrimonial, par opposition au droit extra-patrimonial. Il occupe une place importante au sein du droit civil : le droit patrimonial concerne deux livres sur les quatre que comporte le Code civil (en-dehors du livre V spécifique à Mayotte). Il a des liens avec le droit patrimonial de la famille (au sein duquel on applique le droit des biens par exemple pour les régimes matrimoniaux, les successions…) ou encore avec le droit des affaires et le droit commercial. Le droit des biens s’intéresse aux relations entre les personnes et les biens et comprend l’ensemble des règles qui régissent les rapports entre ces personnes et ces biens.

Plan : Le cours de droit des biens sera divisé en 10 leçons, rattachées chacune à un thème principal puis déclinées en thèmes spécifiques. Après une introduction au droit des biens (leçon 1), la propriété individuelle sera étudiée à travers la notion de droit de propriété (leçon 2), les limites au droit de propriété (leçon 3), les modes d’acquisition de la propriété (leçon 4) pour terminer par la protection du droit de propriété (leçon 5). Dans un 2ème temps, la propriété collective sera abordée par l’examen du régime général d’indivision (leçon 6), de la mitoyenneté (leçon 7) et de la copropriété (leçon 8). Enfin, ce cours s’achèvera par l’étude des démembrements du droit de propriété, parmi lesquels figurent les servitudes (leçon 9) et l’usufruit ainsi que les droits réels voisins (leçon 10).

Voir aussi :

  • Droit patrimonial de la famille 
  • Les successions et libéralités
  • Histoire du droit de la propriété
  • Institutions et principes fondamentaux du procès civil

Mots-clés : abus de droit - abusus - action en revendication de la propriété - bien - copropriété - droit de propriété - droit réel - fructus - immeuble - indivision - meuble - mitoyenneté - patrimoine - possession - servitudes - troubles anormaux du voisinage - usucapion (prescription acquisitive) - usufruit - usus

Spécialités : Droit privé - Droit civil